Bonjour,
j'ai eu un accident du travail et je le suis encore,
Il y a eu les pompiers et gendarmes sur place mais pas l'inspection du travail que j'ai moi même prévenu après un mois qui est allé faire son enquête et qui na relever aucune infraction, la machine est au norme.
Je suis retourner voir l'inspection du travail et donner ma version des faits, elle ma parler d'une enquête contradictoire mais que j'allais au clash avec l'employeur.
j'ai téléphoné au gendarme qui avais pris les photos il ma dit tout simplement qu'il n'ont constater aucune infraction.
J'aimerai aussi précisé que le responsable de l'atelier m'harcelais tout les jours.
Est ce que je peu faire reconnaitre la faute inexcusable?
Est ce que je devrais aller déposer une plainte?
J'ai 3 témoins pour le harcèlement, les pièces sur lesquelles je travaillais et un autre collègue qui avais demander au patron d'investir sur une plus petite machine.
merci de vos réponses.
Bonjour,
On peut toujours tout faire.
a) déposer plainte pour le harcèlement. Effectué par un salarié qui est parti, sans signalement (écrit) au chef d'entreprise parait illusoire.
Ensuite il faut savoir ce que vous appelez "harcèlement".
Avoir un chef souvent sur le dos ce n'est pas forcément du harcèlement.
b) déposer un recours à la CPAM pour faire reconnaître la faute inexcusable est possible bien sur, mais encore faut-il relever en quoi l'employeur est gravement fautif au point que cette faute ne peut pas être excusée.
L'inspecteur du travail n'est pas compétent pour résoudre ce genre de controverse.
BONJOUR marque de politesse [smile4]
le harcèlement est toujours difficile à prouver malheureusement : La prévention du harcèlement moral au travail : http://www.officiel-prevention.com/protections-collectives-organisation-ergonomie/psychologie-du-travail/detail_dossier_CHSCT.php?rub=38&ssrub=163&dossid=403
Bonjour,
Merci de vos réponse.
Je vais faire reconnaitre la faute inexcusable a la CPAM car la machine n'est pas du tout adapter a ce genre de pièce.
J'ai besoin du rapport de l'inspection du travail mais je c'est vraiment pas si je suis en droit de leur demander?
Bjr,
Vous n'aurez pas ce rapport sans passer par un avocat.
Mais la CPAM en a une copie, ainsi que le procureur de la république.