Bonjour,
Je suis passé à travers une toiture en fibro ciment en février 2015,j ai fini 6 m plus bas sur la tête il n y avait aucune sécurité ( epi,filet de sécurité...).
5 jour d hôpital,trauma crânien,probleme lombaire,probleme cervical,...
Un moi et demi d arrêt.
Maintenant j ai toujours mal,prise de caché anti douleur,rdv ostéopathe,kine sont réguliers et hernie disqual.
Mon patron ne m à pas fait passé de visite à la médecine du travail pour reprendre mon travail.(obligatoire dans les 8 jours après la reprise)
Jeudi dernier visite annuelle à la medecine du travail et la la bombe tombe INAPTE à mon poste de travail.on me demande même de passer travailleur handicapé.
Je suis dépité,j e sais pas quoi faire dois je porté plainte et demander des dommages et intérêts.
J ai eu cet accident du a sa négligence et maintenant je ne peux plus exercer mon métier à cause de cela.je vai perdre ma place et surtout mon salaire(il me déclare mal et me donne beaucoup de prime pour compenser) j ai deux enfants à nourrir mais projet vont tomber à l eau.
Merci de vos réponses cordialement
Bonsoir,
Pourquoi recommencer cette discussion 10 jours après (18/05/2016)
Vous avez obtenu la participation et les conseils avisés de plusieurs intervenants, dont moi.
Car la je suis inapte à mon poste alors que je ne l été pas au moment du premier message et avoir plus d informations.
Cela ne change rien aux conseils prodigués,; l'employeur va mettre en œuvre une procédure de licenciement, procédure un plus plus pointue qu'habituellement car en présence d'un accident du travail, et c'est tout.
Pendant la durée de la procédure, vous pouvez percevoir l'indemnité temporaire par votre CPAM, je pense que le médecin du travail a dû (c'est une obligation) vous remettre le dossier adéquat pour obtenir ces ijss pendant 30 jours maximum.
Merci je n ai pas encore eu se dossier je l aurai à ma deuxième visite merci pour votre réponse
Là encore le bât blesse.
Normalement vous auriez dû passer une première visite dite "pré-visite" de reprise 2 à 3 semaines avant la reprise effective.
http://www.officiel-prevention.com/sante-hygiene-medecine-du-travail-sst/service-de-sante-au-travail-reglementations/detail_dossier_CHSCT.php?rub=37&ssrub=151&dossid=435
C'est une obligation règlementaire, et cela aurait abouti à une conclusion d'inaptitude dès cette seconde visite.
Bjr , mon mari a fait un accident de travail en août 2015 sa main est passé dans une meuleuse résultats veines tendons ect sectionné jusqu'à mi hauteur du bras , la machine ne possédait pas de carter de sécurité et mon mari n'a pas effectué de formation de sécurité , le patron de la boîte remet en cause l'accident sur mon mari en disant qu'il avait pour habitude de mettre sa main quand la machine tourné ... ( Il souhaité une nouvelle main pfff)
1er point doit-il porté plainte pour faute inexcusable ?
2er point sur son contrat de travail il ne devait pas se trouver sur cet machine
3eme point il n'a pas suivi de formation de sécurité
4eme point l'inspection du travail à trouver le carter de sécurité sur le sol lors de leur visite
A l'heure d'aujourd'hui il ne re travail pas car il a développé une algoneurodystrophie douleurs incessant au niveau de la main et la sécu ne leur on pas donné le feu vert pour le travail
Bonjour,
1er point doit-il porté plainte pour faute inexcusable ?
Il ne s'agit pas d'une plainte, qui se dépose dans un commissariat, mais d'un recours devant la CPAM (sécurité sociale).
Il faut se depêcher, la prescription est courte, pour revendiquer la faute inexcusable de l'employeur.
2er point sur son contrat de travail il ne devait pas se trouver sur cet machine
Cela est des plus discutable. Votre conjoint est payé non pas pour travailler sur une machine, mais pour travailler durant un certain temps selon les ordres/instructions de l'employeur.
3eme point il n'a pas suivi de formation de sécurité
J'ignore si cette formation est une obligation. Mais il vaut mieux revendiquer ce manquement que de passer à coté.
la sécu ne leur on pas donné le feu vert pour le travail
De quoi parlez-vous ?
À cause de cet accident il a pas retrouvé la capacité de sa main à 100%
Ce n'est pas le problème de la CPAM.
C'est le médecin traitant, voire le médecin conseil de la CPAM qui décide de la consolidation, et le médecin du travail pour ce qui est de l'aptitude totale, partielle ou non du salarié au poste de travail.
Et pour le poste sur son contrat de travail c'est notifié câblage électrique hors il était sur une machine a risque sans avoir suivie de formation de sécurité obligatoire
Dans ce domaine il existe des habilitations et des autorisations.
Si l'employeur est passé outre, cela peut effectivement concourir à démontrer la faute inexcusable, car il ne pouvait pas ignorer le danger auquel il exposait le salarié.
Pour ce qui est du contrat de travail, il ne faut pas l'interpréter aussi strictement que vous le faites.