Bonjour,
J'ai enmenager dans un logement le 1er février 2014 ou il est ecrit sur mon bapossède je possede " un jardinet " sans prévision des m2 . j'ai euun chien entre temps j'ai donc demande à mon propriétaire de clôture le petit bout de jardin se trouvant devant mon appartement cela fait maintenant 4 mois que la clôture et posee j'en ai eu pour 300 euros entre temps des travaux aurrai du être réalise par le proprio car il y a des problèmes d'humiditee dans l'appartement mais rien n'a était fait j'ai pris donc la décision d'envoyé un recommande et bizarrement maintenant il m'ennui pour la clôture et veut me la faire retirer disant que je l'ai pose sans autorisation et qu'il a un droit de passage pour aller a son jardin qui se trouve derrière le mien alors qu'il a un autre passage de l'autre cote a t-il le droit de me la faire retirer ? Sachant que c'est un molosse que j'ai a la maison et pas un petit chien
Bonjour,
Sauf si votre appartement fait partie d'une copropriété, vous n'avez pas besoin de l'accord du propriétaire pour installer une clôture.
Vous devrez simplement lui demander lors de votre départ s'il veut conserver la clôture ou que vous remettiez le terrain en l'état originel.
Son droit de passage doit être exprimé dans le bail. En effet pas d'écrit, pas de servitude de passage.
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Bonjour,
Sauf, si j'ai bien compris, qu'ici il y a un flou sur l'assiette du jardin réellement loué. Donc difficile de clôturer un terrain quand on ne sait pas où il commence et où il finit.
Hello Lag0,
Je suppose que l'implantation de la clôture correspond à une logique et à une situation.
Ne pas oublier que:
* la convention s'interprète dans le sens où elle a un effet
* la convention s'interprète en faveur de celui qui s'oblige (le locataire) et contre celui qui a stipulé.
__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
En fait c'est un grand
jardin mais ma partit et celle qui se trouve devant mon entrée qui est sur le cote de la maison , la propriétaire a le reste du jardin elle vie au dessus de chez moi mais a un acce a son jardin de l'autre cote en effet il n'y a pas de
droit de passage écrit dans le bail mais il ny a pas non plus ecrit la surface du jardin qu'ils me lou j'ai cloturer ce qu'ils m'ont délimiter oralement c'est a dire de mon cabanon qui est lui est indique sur mon bail jusqu'au deux cotes de l'entrée de mon appartement je ne peu pas retirer cette cloture car comme je l'ai dit precedement j'ai un tres gros chien qu'il est de mon devoir de ne pas laisser errer comme bon lui semble voila pourquoi cela m'ennui et aussi le fait que le frere de ma proprio vien souvent avec son chien pour qu'il fasse ses besoin, avant la pause de cette cloture celui ci le laisser venir uriner devant ma porte ! Et ma proprietaire passer et repasser devabt chez moi ou vennait taper a ma porte pour n'importe quoi a n'importe qu'elle heure donc ocunne vis prive =