Bonjour , je vous explique ce que j'ai vecu , en 2012 , j'ai visité un appartement avec mon conjoint , alors que jattendai un bébé , nous avon un chien , il nous fallai donc un petit jardin , il y avai un jardin commun , le propriétaire ma dis qu'il n'y avait aucun souci tant que je ramassais et que le jardin était entretenue . Ce qui a toujours été respecter .
Une nouvelle locataire ( une amie à moi) es venu vivre en bas avec ces deux enfant et il se trouve que son papa était bien amis avec le propriétaire , il a subitement décider que le jardin lui appartiendrai , et a fait poser un cadenas , il a virer tout les jouets de mon fils sur la route , et ma embarquer mes panneaux en bois ( valeur 200 euros ). Je me suis séparer en octobre 2013 , choisissant de garder l'appartement avec mon fils de 1 ans et demi , mes loyer était toujours à jour , le propriétaire à changer plusieurs fois d'agence , mais la dernière Cest montrer particulièrement désagréable , elle es venu se présenter chez moi , jetait en dépression suite à ma séparation, elle es venu me dire que si je pouvait pas assumer l'appartement je n'avais qu'à aller en hlm , j'en ai pleurer .
Je payai toujours les loyers , seulement depuis que je Mouaiiii l'appartement. J'ai dû appeler , écrire de nombreuse fois qu propriétaire et à l'agence pour constater l'énorme souci d'humidité et de moisissure dans ma chambre , j'en était tomber malade ainsi que mon fils mais il n'a rien fait d'autre que de me dire que jaerai mal ,mon mur était rempli d'eau et de moisissure en hiver .
Il y avai également des rats dans la cave où j'avais mis une vieille gaziniere.
J'ai reçu un courrier en m'informant qu'en février je devai quitter le logement car le propriétaire voulai y habiter .
Je me trouvai vraiment dans une situation compliquée avec un enfant en bas âge .
J'ai donc refait l'appartement et je suis parti en février , héberger par mon père avec mon fils , en pleine trêve hivernale et sans aucune raison .lagence me réclame 200 euros de nettoyage de la cave alors que je leur avai bien parler des rat et que je n'y decendrai pas sans intervention de leur part .
Ils on remis l'appartement en location sur internet , et le propriétaire n'y a jamais vecu . Quel sont mes recours ?
J'ai eu un courrier pour me dire qu'en février je devrai quittée
Bonjour,
Si le courrier est un courrier simple, vous n'êtes pas sensée l'avoir reçu donc son contenu reste sans valeur.
Le propriétaire, même pour habiter son logement, ne peut vous donner congé qu'en respectant la durée du préavis, soit avant le délai de 6 mois précédant la fin du bail or, vous avez un bail d'habitation soumis à la durée des 3 ans, 6 ans, 9 ans puis renouvelés automatiquement, à l'issue des 9 ans, pour de nouvelles périodes de 3 ans à chaque fois.
Votre bail a été signé en 2012, donc il est signé pou 3 ans jusqu'en 2015. N'ayant reçu aucune lettre de cessation de bail, il est reconduit automatiquement pour 3 ans soit jusqu'en 2018. Votre propriétaire ne peut donc pas mettre fin au bail avant 2018, même pour y habiter ou pour faire habiter quelqu'un de sa famille.
Conclusion : voyez votre ADIL qui vous aidera dans toutes vos démarches, y compris juridiques, pour faire valoir vos droits.
Bonjour,
Il ne s'agit pas d'un bail 3/6/9 réservé aux baux commerciaux, mais d'un bail établi selon les dispositions de la loi de 89, donc pour 3 ans le bailleur n'étant pas un bailleur personne morale.
Mais personnellement j'ai compris que la locataire s'est laissé impressionner et a déjà quitté le logement.
Le congé apparaît irrégulier, et donc de nature à produire un réel préjudice a locataire évincé suite à un congé mal motivé.
Une visite à l'ADIL parait effectivement s'imposer dnns un premeir temps.