Cour avec droit de passage

Bonjour,
je voudrais savoir comment est considerer une cour louée avec un droit de passage.Est elle considere comme cour commune ou non.
cdt

Non, le droit de passage indique bien ce qu'il veut dire, la personne n'a qu'un droit de passage et non de s'installer avec chaise longue et barbecue.

La cour appartient à celui qui autorise ce droit de passage

La cour est louée à tous les locataires avec un droit de passage ?

Qui est concerné par le droit de passage ? Les locataires ?

Si c'est le cas, la cour ne peut pas vous être louée.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

nous sommes 2 locataires a se servir de la cour pour rentrer chez nous.dons 1 locataire est un commerce.

Et sur les deux, qui a un droit de passage ?

J'ai longtemps habité un vieux corps de ferme avec une grande cour interieure, mon voisin etait un commerçant, un boulanger. Il avait un droit de passage pour acceder à ses deux places de parking et c'est tout.

La cour etait à moi, à lui le droit de passage pour rentrer dans la cour et garer ses vehicules

nous sommes 2 locataires a se servir de la cour pour rentrer chez nous.dons 1 locataire est un commerce.



Vous n'avez pas répondu à ma question

La cour est-elle louée aux locataires ? Si c'est le cas, les locataires n'ont pas le droit de passage puisqu'ils louent la cour.
Ou avez-vous simplement un droit de passagee et donc, vous ne louez pas la cour ?

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

la cour est louée a l'autre locataire.mais sur mon bail il n'y a pas marquer que j'ai le droit de passage alors que je suis obliger de passer par cette cour pour rentrer chez moi.

Si l'entree de votre habitation se trouve dans la cour, il va de soi que vous avez un droit de passage dans la cour, sinon comment faire

Quelqu'un vous reproche-t-il de rentrer chez vous par la cour ?