BONJOUR marque de politesse
Suite à la vente de mon véhicule d’occasion à un particulier le 3 avril 2015 (1700 euros), l’acheteur m’appelle 12 jours après en me disant que le turbo est cassé après avoir roule 300 km en quelques jours (soi disant 3) puis m’envoie une LRAR pour vice caché avec 2 solutions annuler la vente ou payer le devis de 2500 euros (turbo, pot d’échappement, embrayage ).
La voiture (FORD FOCUS TDCI) a 15 ans, 160000 km.Quelques jours avant, nous avons fait faire - la vidange , le CT (OK),le changement des pneus et parrallélisme, le changement de la courroie d’accessoires (400 euros de frais).L’acheteur a insiste pour être le premier à la voir et à devancer son RDV, a essayé le véhicule, a ouvert le capot, a été ravi lors de l’essayage en vitesse de pointe, a signe un chèque de reservation, est revenu voir le véhicule en couple. Nous avons été submergés d’appels téléphoniques des la parution de l’annonce.Nous avons donc annule tous les rdv prévus.Un expert risque d’être mandaté. Malgré toute notre bonne foi (le turbo n’était évidemment pas cassé avant la vente) quel est le risque que sa demande aboutisse ? Que dit la jurisprudence ? Peut on faire confiance à l expert s’il est mandate par l’acheteur et connaît le garagiste ?
MERCI DE VOTRE RÉPONSE.
Bonsoir,
Je ne suis pas assez fin mécanicien pour savoir s'il est possible de prévoir autrement que par statistique la panne d'un turbo.
Par contre il m'est arrivé la même mésaventure dans les conditions suivantes:
* véhicule de fonction neuf, loué en full service==>même les niveaux sont effectués en concession
* au bout des 3 ans fin du contrat, fin de la garantie constructeur et départ en retraite du conducteur.
Je rachète au loueur via ma boite mon véhicule de fonction, dont je fus toujours à quelques kilomètres près le seul conducteur.
8 jours après établissement de la C.G. à mon nom, rupture du turbo.
Dans les circonstances le constructeur a pris intégralement la réparation en 2 temps, d'abord les pièces puis sur mon insistance la main d'œuvre.
Tout cela pour dire que 3 ans ou 15 ans, rien n'annonce la rupture du turbo et ne présume d'une faute ou d'un vice, connu ou caché.
Vous devriez rechercher sur internet s'il s'agit d'une panne fréquente sur cette marque de véhicules.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Bonjour
l'acheteur ne peut rien faire contre vous surtout avec un véhicule de 160000km.
Pour le vice caché il faut qu'il prouve que vous saviez que le turbo allait casser.Même un expert ne peut pas prévoir ce type de casse.
Vous pouvez dormir tranquille
Bonjour,
Pour le vice caché il faut qu'il prouve que vous saviez que le turbo allait casser.
Ce qui est totalement erroné !
Vous confondez vice-caché et dol.
Pour faire valoir un vice-caché, point besoin de démontrer que le vendeur était au courant. Il y a bien vice-caché, même si le vendeur ignorait le problème, et heureusement !
Seul cas où cela a de l'importance, c'est si le contrat de vente comporte une clause d'exonération du vendeur en vice-caché, ce qui est habituel en immobilier, mais extrêmement rare dans les autres domaines.
Donc ici, pour faire valoir le vice-caché, il suffit à l'acheteur de démontrer, par expertise, que la panne existait déjà au moment de la vente ou que les éléments y conduisant étaient déjà réunis, donc que même si le turbo n'était pas encore cassé, une faille existait déjà par exemple. Et cela, peu importe l'age et le kilométrage du véhicule.
Merci pour votre réponse. Quels sont les éléments ou failles qui peuvent amener à faire casser un turbo et quid de tous les professionnels qui ont eu la voiture dans leurs mains quelques jours avant la vente (vidange, courroie, CT...)?
Cordialement .
Quels sont les éléments ou failles qui peuvent amener à faire casser un turbo
Là, il faudrait poser la question sur un forum consacré à la mécanique, parce que sur un forum juridique, pas certain que beaucoup puissent vous répondre.
Quant à la responsabilité des intervenants sur le véhicule, si leur intervention était sans rapport avec le turbo, je ne pense pas qu'elle puisse être engagée.
Bonjour,
A priori, après discussion au téléphone, l’acheteur aurait eut des fumées sur le véhicule au démarrage le matin et aurait rajouter une huile pour fumees bleues.
Nous sommes en train de chercher un accord à l’amiable.
Bonjour aaaa5555,
Il appartient à l'acheteur de faire la preuve qu'il s'agit bien d'un vice caché et cette preuve ne peut pas être rapportée par démontage, et remplacement, par le petit garagiste du coin ou le concessionnaire, hors la présence d'un expert, judiciaire de préférence. En effet, qui prouve que la pièce conservée est bien celle qui était sur la voiture ? rien. Les tribunaux sont de plus en plus tatillons pour apporter la preuve du vice caché car de très nombreux acheteurs veulent, à très bas prix, des voitures qui aient les même qualités qu'une neuve (voitures anciennes avec un fort kilométrage). Dans ce cas, qu'ils achètent chez les garagistes-concessionnaires. A mon humble avis, un turbot qui lache à 160.000 km, véhicule de 15 ans, sera considéré comme pièce d'usure et non un vice caché.
En attendant, le vendeur doit saisir le tribunal de proximité, ne rien démonter hors la présence d'un expert judiciaire (si démontage déjà effectué, c'est cuit pour lui), la procédure va durer longtemps (de plusieurs mois à 2 ou 3 ans) sans qu'il puisse se srvir de cette voiture, tous les frais d'expertise et de justice sont à sa charge jusqu'à ce que le tribunal décide, in fine, s'il s'agit d'une pièce d'usure ou d'un vice caché. Je ne vois donc pas où est l'intérêt de cet acheteur sauf à faire supporter une réparation par son vendeur.
A mon humble avis, un turbot qui lache à 160.000 km, véhicule de 15 ans, sera considéré comme pièce d'usure et non un vice caché.
Comme déjà dit, le kilométrage n'entre pas en ligne de compte à partir du moment où l'on a bien affaire à un vice-caché, donc que la panne existait déjà au moment de la vente. Peu importe si l'on achète une "poubelle", elle ne doit pas déjà être en panne au moment de l'achat, ou alors, il faut que la panne soit visible.