Bonjour,
J'ai mis mon véhicule d'occasion en vente, il est de 2003 avec + de 310.000 km, le véhicule fut mis en vente au prix de 2.200 €. Après négociations et au vu des différents frais à prévoir sur ce dernier, je l'ai cédé à 1.750 €. L'acheteur en question habite à environs 150 km de mon domicile. Je l'ai contacté le soir même afin de savoir si le trajet s'était bien passé, sa réponse fut positive.
Le problème arrive ce jour, il me contacte vers 19 h, soit 4 jours après la cession, pour m'informer que la voiture a un défaut inconnu jusqu'alors. En effet, d'après ces dires, le moteur se coupe après une forte accélération, sans aucun voyant signalétique ni aucun problème de redémarrage. Hors comme je vous l'ai indiqué, ce défaut m'était inconnu lors de mes utilisations par le passé.
Ma question est la suivante : l'acquéreur peut'il à ce jour, porter plainte contre moi en ayant comme motif un vice caché ou occulte ? ou tout autre motif d'ailleurs ?
Merci.
Bonjour,
Porter plainte, non, ce n'est pas du pénal !
Faire un recours civil en vice caché, oui, il le pourrait,à condition de faire expertiser le véhicule pour démontrer que la panne existait déjà au moment de la vente et qu'il ne pouvait pas s'en apercevoir.
Merci de votre réponse. L'acquéreur est revenue vers moi. Il m'a envoyé un devis, (près de 4500€ de réparation) apparemment 3 voir 4 des injecteurs serait HS (sur 5). Bien entendu le devis ne corrige pas que ce problème la ...
Après avoir contacté ma PJ, qui, elle me dit de ne rien faire, je lui envoie donc un SMS afin de lui stipuler que je ne reprendrais pas le véhicule (dans un 1er temps il souhaitait une participation financière et maintenant il veux que je la reprenne).
Dès lors, il m'a menacé d'appeler un expert car je cite :"Très bien, je vais allez déposer plainte pour vice caché, chose qui sera approuvé par un expert du fait que vous deviez forcément avoir connaissance du problème ( changement d’un injecteur en 2015 par vos soins) . Les 4 autres étant déjà défectueux à cette période. Donc nous allons très bientôt nous revoir croyez moi".
Sauf que ... en 2015, moi qui ne suit pas mécanicien, j'ai eu une panne certes, mais le petit garage du coin ne savait pas d'où cela venait..! J'ai changé des durites car il pensait que s'était une bulle d'air, puis m'a changé un injecteur. Bref mon véhicule roulait, Et c'est ce qui m'importait. Puis vint cette histoire...
Alors d'après vous, sa version serait valable près d'un expert ? Car si vraiment j'avais souhaité caché quelque chose, il n'aurait jamais eu cette facture entre les mains ..!
Bonjour
vous lui répondez si vous voulez mais il ne peut rien contre vous ,un véhicule de plus de 300000km comme déjà dit plus haut peut tomber en panne à tous moment.La personne qui achète se type de véhicule doit en être conscient ,elle ne pourra rien contre vous.
Bonne journée
Merci pour vos réponses.
Est ce que le fait qu'il ai en sa possession une facture d'un injecteur constituerai une "preuve" comme quoi j'étais soit disant au courant ?
Bon Et bien dans tout les cas je ne peux que patienter son retour. J'ai bien compris qu'en soit, rien ne garanti qu'il ait raison ou tord.
Je souhaitais avoir vos avis par rapport aux différents éléments énoncés si vous pensiez qu'il ferait "mouche" ou pas...
Car quand je lis les différents forum, ca semble compliqué ...
Question supplémentaire : tant que je n'ai pas reçu de LAR, ses SMS ne peuvent pas faire foi de "prévenance" ?
(Pas sur que ce soit bien du français ^^')
ses SMS ne peuvent pas faire foi de "prévenance" ?
Il faudra déjà pouvoir en attester la bonne réception, sauf bien sûr si vous y avez répondu.