Vente entre particulier : acheteur qui veut se rétracter

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Bonjour à vous,

Je ne sais pas si je pose ma question dans la bonne partie du forum, n'hésitez pas à déplacer le sujet si je ne suis pas au bon endroit.

Voici mon "histoire" :

Après avoir posté une petite annonce sur un forum auto pour vendre un jeu de 4 jantes. Je les ai mises à un prix très intéressant de 300€ le lot (prix d'une jante sans pneu en concession 400€) en sachant que deux pneus étaient HS et que les 2 autres pouvaient encore faire une saison.

J'ai été contacté par un membre du forum qui souhaitait me les acheter.

Je lui ai communiqué toutes les informations au sujet de ces jantes (dimensions des jantes, marque, dimensions et état des pneus montés), des photos étaient bien évidemment présentes dans l'annonce pour attester du bon état du bien vendu.

Dans nos échanges en messages privés, l'acheteur avait des doutes quant à la compatibilité des jantes avec sa voiture, il voulait aller vérifier l'information en concession ce qu'il n'a finalement pas fait car je l'en aurait "dissuadé" en lui disant que la concession lui dirait que ça serait pas compatible quand bien même elles le seraient (expérience personnelle avec une concession).

Après plusieurs recherches sur le net, j'ai trouvé des informations qui me donnaient les jantes compatibles avec sa voiture. Je lui ai donc dis que pour moi ça devrait être bon mais qu'il faudrait quand même vérifier en faisant un essai avant la vente.

Je n'ai pas manqué de lui proposer plusieurs fois de faire un essai de montage avant la vente lors de nos échanges pour confirmer le fait que les jantes étaient compatibles ou non avec sa voiture.

Le jour de la vente, l'acheteur s'est déplacé chez mes beaux-parents (endroit où étaient stockées les jantes) avec une autre voiture que celle destinée à recevoir les jantes donc aucun essai possible avant la vente ...

J'ai consenti à baisser mon prix de 10€ ce qui fait donc les 4 jantes 290€ ...

Deux semaines plus tard, l'acheteur me recontacte pour me faire part d'un problème avec les jantes.
En effet, ce dernier s'est aperçu après avoir fait changer les 4 pneus que les jantes n'étaient pas compatibles avec sa voiture !

Le diamètre intérieur de ces dernières ne laisserait pas assez de place pour les étriers de freins.

Il souhaiterait que je lui reprenne les jantes.

Voici ce qu'il m'a écrit suite à ma réponse négative :
"Après m'être entretenu avec mon avocat il est indiscutable qu'il subsiste une non-conformité puisque les jantes montées empêchent l'utilisation normale du véhicule. Le montage d'une jante ne m'aurait permis en rien de déceler la non-conformité."

Ne se contredit il pas dans cette phrase vu qu'un simple montage comme je lui ai proposé plusieurs fois aurait permis de voir le problème ? Si une jante ne va pas, les 4 ne vont pas …

J'ai bien évidemment conservé une copie des échanges et de l'annonce pour prouver ma bonne foi !

En faisant quelques recherches sur le net j'ai trouvé un nombre incalculables de discussions et d'articles traitant la vente entre particulier et il en ressort qu'en tant que particulier je n'ai aucune obligation de reprendre l'objet. Cela est-il vrai ?

J'ai lu aussi que je pourrais à mon tour l'attaquer pour dénonciation calomnieuse, diffamation et harcèlement s’il tente une action en justice et qu'il perd, cela est-il aussi vrai ? J'aimerais vraiment ne pas devoir en arriver là ...

Je tiens à préciser que l'acheteur s'est vanté le jour de la vente d'avoir gagné un procès contre un garagiste pour vice caché sur un véhicule d'occasion, j'espère ne pas être tombé sur un quérulent processif ...

Merci d'avance pour vos réponses et conseils sur ce sujet.

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Bonjour,
En théorie votre acheteur ne dispose d'aucun droit de rétractation.
En théorie vous pouvez l'envoyer promener si les articles vendus sont fidèles à la description que vous en avez fait dans l'annonce.
En effet vous n'êtes pas censé savoir ce qu'il veut faire de ces jantes, de la sculpture moderne ou les revendre avec un petit bénéfice.
Mais voila vous avez le clavier trop rapide:
car je l'en aurait "dissuadé" en lui disant que la concession lui dirait que ça serait pas compatible quand bien même elles le seraient (expérience personnelle avec une concession).
Et une manœuvre, une.
Je lui ai donc dis que pour moi ça devrait être bon
Et une seconde manœuvre.
Et le reste à l'avenant.
Il peut donc considérer avoir été trompé par vos affirmations et de ce fait avoir donner son consentement à la suite de manœuvres de votre part.
Si cet individu est un peu procédurier, et que vos correspondances reflètent bien les propos exposés, il a de grandes chances de voir prospérer sa demande en annulation.
La prochaine fois vous vendrez 4 jantes en alu sans rentrer dans les détails sur l'origine albanaise ou indienne de l'aluminium.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Je n'ai rien affirmé, j'ai supposé.

Et il voudrait m'attaquer pour "non-conformité" cela s'applique dans ce cas ?

à aucun moment je n'ai affirmé que c'était sûre et certain que les jantes se montaient bien.

Même avec ce genre de réserve je suis en tors ?!

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Tout est dans les écrits:
* le texte de l'annonce
* les textes échangés en courrier électronique
* le cas échéant la facture que vous auriez dû/pu établir pour transférer la propriété.
Si quelque part vous affirmez, ou vous pensez...que la monte est possible sur un véhicule spécifiquement désigné, vous serez responsable si c'est impossible.
En résumé vous pouvez avoir raison, mais aussi tort selon ce que vous avez écrit ou dit devant témoins.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Ne souhaitant pas diffuser tous mes échanges avec lui en clair sur internet; est-ce que je peux vous envoyer une copie de notre discussion par message privé pour que vous me donniez votre avis sur ma responsabilité à ce sujet ?

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Hélas je ne suis pas avocat, et je ne souhaite donc pas donner d'avis en privé.
C'est la ligne rouge entre les discussions publiques et les interventions juridiques privées.
J'en suis désolé mais je rappelle que les conseilleurs ne sont pas les payeurs. Je vous ai donné mon point de vue sur ce que vous devez analyser, le cas échéant, comme des manœuvres de votre part pour faciliter la vente.
Tout est question de bonne foi ou de tromperie.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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C'est pas grave, je vais me renseigner auprès de mon assistance juridique et leur demander.

Merci en tous cas d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre.

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Lag0 Administrateur

Et il voudrait m'attaquer pour "non-conformité" cela s'applique dans ce cas ?
Bonjour,
Pour "non-conformité", impossible, vous n'êtes pas un professionnel.
Comme vous l'a dit moisse, la seule possibilité de l'acheteur est de faire valoir le Dol s'il peut prouver que vous lui avez bien certifié que les jantes allaient sur sa voiture.