Responsabilité aire de jeux terre à bois

Deux amis et moi avons tous une terre à bois qui sont adjacentes. Pour le plaisir de nos familles respectives ( enfants, petits-enfants, parenté et amis ) nous entretenons des facilités récréatives telle que : glissade, patinoire, piste de ski de fond et raquette.

Des voisins ou tout autre individu qui se blesserait sur nos terres aurait-il un recours contre nous ?

Le fait d'afficher un avis qui mentionnerait ceci :

« Le fait d'utiliser ces facilités ou équipements signifie que vous acceptez tout risque ou blessure qui pourrait vous arriver. Nous ne sommes pas responsables des accidents »

Jusqu'où va notre responsabilité ?

Merci
Pistole Dernière modification : 14/01/2008

Bonjour,

A mon sens, votre affiche ne vous permet pas de dégager de toute reponsabilité.

En tant que propriétaire et gardien de ces facilités, vous êtes responsable, en tout cas civilement.

Je pars d'une jurisprudence connue: Le cambioleur qui se blesse dans la pisicine de la maison qu'il cambriole peut demander et obtenir réparation de son préjudice...

Cordialement,

Antoine ETCHEVERRY
www.etcheverry-avocat.com