Quelles sont mes responsabilités si je donne un lot de bois ...

BONJOUR marque de politesse [smile4]
Propriétaire d'une forêt, je souhaite donner, soit pour un € symbolique, ou juste pour nettoyage des arbres au sol ou secs, des lots de bois de chauffage à des particuliers.

Suis-je responsable en cas d'accident, coupure ou autre d'une de ces personnes?

Merci à vous.

Bonjour,
Je vous adresse mes excuses pour le manque de politesse.
Merci d'avoir rectifié mon message.
Cordialement
Claude

Bonjour,
Votre responsabilité peut toujours être recherchée, surtout si vous avez commis une faute.
En général un défaut d'information.
Par exemple il existe une excavation non signalée, un trou un peu dissimulé par des taillis, et quelqu'un va se fracasser les jambes en tombant dedans.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonjour

Merci pour votre réponse, mais pour de tels accidents, mon responsabilité civile suffit-elle ?
Cordialement

Bonjour,
Comme je ne suis pas en possession de vos contrats d'assurance, j'ignore si ce risque est couvert.
Mais votre responsabilité pénale pourrait être aussi engagée, laquelle n'est pas assurable, par exemple si vous avez disposé des pièges à loup...

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonjour

J'en reviens à ma question initiale que je vais formuler autrement.
Je donne du bois à faire à un particulier et celui-ci se coupe avec la tronçonneuse, qui est responsable?
Bonne journée
Claude

Bonjour Claude67120,

Si la tronçonneuse vous appartient, votre responsabilité civile peut être engagée notamment en cas de défaut d'entretien de cette tronçonneuse par vos soins et pour savoir si votre assurance RC pourrait jouer, il vous faut relire votre contrat. Si la tronçonneuse ne vous appartient, c'est l'utilisateur qui restera responsable.

Bonjour Tisuisse,

Merci pour cette réponse claire.
Cela m'aide vraiment.
Cordialement
Claude

Hello,
Mes réponses sont elles aussi claires et sensées.
Ne pas y accorder d'attention serait hasardeux.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Hello,
Mes réponses sont elles aussi claires et sensées.
Ne pas y accorder d'attention serait hasardeux.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Bonjour moisse,
Tous les conseils, y compris les tiens, sont bons à prendre.
Merci à vous.
Claude

PS: concernant les pièges à loups, je connais particulièrement bien le sujet car ayant été 7 ans président des piégeurs agréés de France et 25 ans dans notre département.