Prestation de service

Bonjour,

Voici mon soucis: pour résumer rapidement mon fils à été hospitalisé car il a fait un arrêt respiratoire (15/12/22) puis j’ai été hospitalisé pour une maladie (04/01/23)
J’ai donc prévenu mes clients que j’étais indisponible jusqu’a ce que mon état me le permette!
Mes clients étant inquiet et souhaitait mettre fin au contrat je leurs est donc dit que si ils le souhaitaient soit ils pouvaient décidé d’arrêter la prestation, soit nous continuons la prestation comme je le souhaitais mais simplement pour le moment j’étais à l’hôpital et les recontacterai quand mon état me le permet! Il est stipulé dans mes CGV que si le client met fin à la prestation les arrhes/acomptes seront gardé!

Dois-je rembourser mon client ou non ?

Bonjour,

Il y a une grande différence entre arrhes et acomptes.

A vous lire vous êtes à l'origine du sinistre.
Dès lors vous devez rembourser le double des arrhres, et ne pouvez denoncer le contrat en ayant perçu un acompte.

Non justement je ne suis pas à l’origine du sinistre puisque de mon côté la prestation (qui doit avoir lieu en juin) est réalisable!

Ce sont mes clients qui décident de couper court!

Il s’agit d’un versement d’un arrhes, j’ai de mon côté déjà commencé à travailler sur l’événement.

Hé bien cette version n'est pas éviente au travers de vos propos:




J’ai donc prévenu mes clients que j’étais indisponible jusqu’a ce que mon état me le permette!


et encore:


pour le moment j’étais à l’hôpital et les recontacterai quand mon état me le permet!

J’étais simplement en arrêt puisque j’étais hospitalisé! J’ai donc prévenu mes clients que je les contacterais à ma sortie (chose que j’ai fait)

J’ai peut-être mal exprimé la situation!