Litige de Bois de chauffage

Publié par

bonjour chere communauté je me presente je m'appelle Stanislas et vit dans le 65. j'ai créer recement une petite entreprise pour la vente de bois de chauffage et les ennuis commencent. je m'adresse a vous car je n'ai rien trouvé qui puisse me renseigner.*
voici mon probleme.
une cliente me commande 8 metres cubes de bois de chauffage en chene. je la livre en 3 fois. a chaque fois, elle a controlé la qualité du bois (sec/vert/taille des morceaux/bois pourri) et la quantité livrée.
1 ere livraison 2m3 le 27/09/13 accepté par la cliente et payé
2 emme livraison: 4m3 le 04/10/13 accepté par la cliente et payé
3 eme livraison: 2m3 le 11/10/13 livrée a la demande de ma cliente mais etant absente et non payé.
mon bois est a 22% d'humidité. je tiens a preciser qu'il n'y a pas eu d'accord ecrit entre la cliente et moi hormis la facture.
voici le probleme hier soir elle m'a appelé en me disant que la totalité du bois livré ne brule pas. je tiens a preciser que chez moi le meme bois (chutes a tres bien brulé)j'ai rappelé aussi 2 autres clients chez qui le bois a tres bien brulé aussi. je suis sur de mon coup le bois que j'ai livré est bien sec.
elle me demande de reprendre la totalité du bois livré (8m3) et de la rembourser en totalité.mais dans la mesure ou elle a elle meme controlé la qualité et la quantité livré et a differente dates en plus en a t'elle le droit? parce que si elle m'a payé les 2 premieres livraison c'est que normalement le bois lui convenait.que dit la loi a se sujet?
Merci de vos reponses
cordialement
stanislas

Publié par

rebonjour chere communauté. je precise que j'ai livré le bois rangé( contrôle de la quantité).
a t'elle le droit de me demander le remboursement et la reprise du bois depuis la premiere livraison ou tout simplement que je reprenne ma derniere livraison? Pouvez vous eclairer ma lanterne sur ce litige? Je rappelle qu'il n'y a pas eu de contrat ecrit sauf la facture avec inscrit dessus les paiements et dates de livraisons.
cordialement

Publié par

Bonjour,
En général les négociants en bois de chauffage utilisent (irrégulièrement) le stère comme mesure de volume avec en sus un coefficient de foisonnement qui dépend de la longueur de coupe.
Mais surtout outre l'origine (chêne, acacia, feuillus, résineux..) l'âge du bois en question. En effet la pression osmotique permet d'évacuer la sève et l'humidité au fil des ans.
Si vous avez respecté quantités, origine et âge, il est possible que votre cliente n'ait pas stocké le bois à l'abri et que momentanément il puisse présenter des difficultés à la combustion.
Si vous êtes payé vous laissez venir, sinon la balle est dans votre camp et il va falloir négocier ou se battre devant la juridiction de proximité.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par
Lag0 Administrateur

En général les négociants en bois de chauffage utilisent (irrégulièrement) le stère comme mesure de volume avec en sus un coefficient de foisonnement qui dépend de la longueur de coupe.
Bonjour moisse,
Pour une fois justement qu'un négociant en bois respecte la réglementation, on ne va tout de même pas lui reprocher !
C'est bien le m3 qui est l'unité légale pour le bois, le stère n'est plus l'unité légale depuis le 31 décembre 1977.

Publié par

Bonjour,
Je sais bien, mais en cas de litige quelqu'un va se référer aux usages du commerce.
Dans mon secteur, et j'ai pu vérifier qu'ailleurs aussi, les chambres syndicales conseillent leurs adhérents dans le sens que j'ai décrit, et d'ailleurs tous ces négociants se réfèrent à leur syndicat en édictant la formule du foisonnement.
J'ai interrogé localement une union, qui m'a rétorqué que justement le stère n'étant pas une unité légale, on peut l'interpréter comme on veut.
C'est farfelu.
Il est devenu difficile d'en trouver un qui accepte EDXPRESSEMENT de livrer des m3 plutôt que des stères.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par

rebonjour moisse et lag0 je vous remercie d'avoir repondu donc j'utilise effectivement le m3 pour mes ventes quels que soit la longeur de coupe du bois (1m, 50cm, 40cm, ou 33 voir meme 25 cm) c'est le client qui me demande. pour mon probleme elle m'a payé 6 m3 de bois qu'elle a elle meme controlé. elle a accepté le bois puisque qu'elle m'a payé. reste en paiement 2m3. c'est donc qu'elle est d'accord. de plus pour les achats il y a un delai de retractation de 7 jours il me semble. elle m'appelle 9 jours apres pour me dire que ca va pas. alors qu'elle s'est déjà chauffer avec depuis 1 semaine. faut pas deconner quand meme. c'est un peu comme quand on achete des pneus. on les fait monter sur sa voiture on roule 1 semaine avec en les usant a moitié et on retourne voir le marchand pour qu'il les changent car ils roulent mal. mes 2m3 non payés ca je peux les recuperer puisque c'est a sa demande et qu'elle ne me les a pas reglés (derniere livraison) mais ce qu'elle m'a déjà payé suis je dans l'obligation de les reprendre et de la rembourser? et si je decide qu'elle a accepté les 6m3 et que je refuse de les reprendre et de la rembourser quel sont les risques?
cordialement

Publié par

Bonjour,

Eh oui, les habitudes ont la vie longue.
J'utilise du bois, et mes deux fournisseurs utilisent toujours le stère lors de la facturation.

Quant au problème de stan65, effectivement s'il ne trouve pas d'arrangement amiable avec sa cliente, il va devoir en passer par l'injonction de payer, puisque la livraison a été effectuée. Car, sauf à ce que le bois livré soit de très mauvaise qualité intrinsèque, il n'y a aucune raison pour qu'il le récupère. D'autant que certains de ses clients sont satisfaits.

Cordialement.

Publié par

Bonjour à tous,
Il n'y a pas de droit de rétractation, cela ne concerne que les ventes par correspondance ou à domicile.
Il y a deux voies qui s'offrent à vous compte tenu du solde à payer :
* rester mordicus sur votre position ce qui signifie injonction de payer en juridiction de proximité
* récupérer les 2 derniers m3 non payés et mettre une croix sur le nom de la cliente.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par

bonjour trichat merci d'avoir repondu pour une petite information la vente au stere est illegale loi de 1977. 1m3 de bois coupé a 50cm(mesure au metre 49cm et oui il y a 1cm de coupe qui partent en copeaux et c'est payé par le client). 1m3 de bois represente 1.25 steres bien rangé.pas avec des trous partout. apres perso je coupe a 51 cm c'est a dire qu'au metre mon bois coupé a 50 fait bien 50 cm. je tiens a préciser que sur la facture j'ai bien ecrit bois de chauffage chene 8m3 mais je n'ai pas precisé le taux d'humidité ni bois sec ou vert avec les paiement a chaque livraison et les quantités livrées. comme cela fait depuis debut juillet que j'ai commence mon activite, je voudrais ne pas trop avoir de probleme ca serait bete pour un debut. je sais pas trop quoi faire en fait.un peu perdu.doneravant je vais faire un contrat avec des clauses . ce sera peu etre un peu plus sur

Publié par

je vous remercie a tous beaucoup de vos conseil. je pense adopter la solution de moisse recuperer mes 2m3 et faire une croix. c'est le 1ere cliente qui est insatisfaite de mon bois.je pense en fait qu'elle a trouvé moins cher.et que si je la rembourse elle gagne 100 roros. ou une histoire dans le genre.dans vos régions je ne sais pas mais ici 1m3 cube de chene se vends 75 euros. ca fait 60 euros le stere pour la conversion. cordialement

Publié par

et pour repondre a trichat rassurez vous le bois est de bonne qualité il n'y a aucun morceau pourri dommage que je ne puisse pas mettre une photo je vous l'aurait montré

Publié par

Pour votre information par ici le bois se négocie livré par 5 stères minimum à 70/75 euros/stère avec coefficient de foisonnement de 0.80 en 50 cm.
Le foisonnement c'est la capacité à compacter au rangement le bois. Plus la dimension est courte, et plus le morceau de bois est rectiligne et son rangement compact.
Normalement cela devrait se traduire dans le prix du m3 ou du stère, mais pour éviter les distorsions de concurrence à la présentation des prix, pour faire semblant d'avoir un prix plus bas que les autres, quelqu'un a inventé le stère pondéré.
Outre le caractère irrégulier de la démarche, cela se traduit par l'impossibilité de contrôler le volume par simple mesure et c'est là encore irrégulier.
Pour STAN il vaut mieux effectivement cet arrangement, encore qu'entre le proposer et qu'il soit accepté il y a un petit monde, plutôt que de s'embarquer dans de la procédure.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par
Lag0 Administrateur

Il n'y a pas de droit de rétractation, cela ne concerne que les ventes par correspondance ou à domicile.
Justement, l'achat de bois de chauffage me semble tout à fait correspondre à la vente à distance et donner droit à rétractation.
On n'achète pas du bois au magasin, on passe commande (par téléphone ou internet) au fournisseur qui vient ensuite livrer. C'est ce qui me semble bien être de la vente à distance.

Publié par
Lag0 Administrateur

et pour repondre a trichat rassurez vous le bois est de bonne qualité il n'y a aucun morceau pourri dommage que je ne puisse pas mettre une photo je vous l'aurait montré

Pour moi, votre cliente doit démontrer la non conformité du produit livré par rapport à la commande si elle veut que vous repreniez le bois déjà livré depuis plus de 7 jours.
Il faut donc bien voir ce qui est spécifié sur la commande (essence, temps de séchage, etc.) et voir si quelque chose cloche et bien sur, si l'acheteuse peut apporter la preuve de cela (facile pour l'essence, plus compliqué pour le temps de séchage).

Publié par

cette personne est l'amie d'une connaissance on s'est rencontre chez cette connaissance. je presice encore que tout s'est fait en parole aucun contrat ecrit .ce qui est specifié sur la commande verbale parole de la cliente mot pour mot: je voudrais 10 steres de chene pour cet hiver pouvez vous me fournir?.ma reponse: le stere est illegal c'est plutôt des m3 10 stere correspondant a 8m3 et je suppose que vous voulez du bois sec. celui que j'ai en stock a 18 mois de seche et je le vends 75 euros le m3.la cliente: ok quand pouvez vous me livrer? JE LUI EXPLIQUE QUE LA LIVRAISON SE PASSERA EN PLUSIEURS FOIS car j'ai un petit camion benne limité a 3500kg et que par rapport au code de la route etc.etc.etc. et la je lui precise que lors de la livraison il faut qu'elle soit presente. elle me demande pourquoi et je lui réponds. pour le contrôle de la qualité, avec testeur d'humidité le contrôle du volume livré (facile je livre le bois rangé), la longueur des buches et savoir apres votre contrôle si vous acceptez le bois ou non. voila pour la negoce

Publié par

donc apres livraison et son contrôle bois de chene a 22% d'humidité d'apres le testeur. sauf la derniere livraison qu'elle n'a pas controlé elle a bien accepté le bois et elle m'a payé apres chaque livraison 6m3 en tout. en plus lors de son appel samedi soir elle m'a quand meme dit par tel que ca fesait une semaine qu'elle a ralumé sa cheminée. je ne pense pas qu'on attende une semaine pour appeler un fournisseur de bois et lui dire qu'il n'est pas sec. en general on appelle a la premiere flambée. ca me semble logique

Publié par

precision pour trichat
commande verbale de la cliente 10 stere de chene.
livraison recu et precisé sur la facture que j'ai emis

8m3 de chene a 75 euros le m3 600 euros
acompte versé 450 euros et evidement deduis du solde
restant du 150 euros
livré en 3 fois avec les dates de livraison l'essence livre et les paiements recus.
et toutes les metions légales me concernant date de facture siret ape article 293 du cgi etc etc

Publié par

il n'y a que le temps de seche et le taux d'humidité qui ne sont pas precisés ca c'est une erreur de ma part je pense.

Publié par

voila vous savez tout. j'ai rendez vous ce soir avec elle donc que faire toutes les idees sont les bienvenues.je vous remercie tous pour les reponse que vous m'avez donné.cordialement

Publié par
Lag0 Administrateur

Comme dit, légalement, votre cliente ne peut que faire valoir une livraison non conforme à la commande.
D'après ce que vous nous dites, ce n'est pas le cas, la livraison est bien conforme.
Donc votre cliente ne peut rien exiger...
Après, commercialement, c'est vous qui voyez...

PS : personnellement, je m'attache uniquement au temps de séchage et non à l'humidité résiduelle dans le bois. Cette humidité ne veut pas dire grand chose.
Je préfère un bois coupé depuis 2 ans mais humide (stocké sous la pluie) qu'un bois coupé depuis 1 an seulement. C'est la sève qui est problématique, pas l'eau...

Publié par

merci de votre reponse lag. je vais aller recuperer mes 2 m3 de chene non payé et en rester la. commercialement je lui ai deja offert la livraison et un demi metre. je pense que c'est plus qu'honette de ma part. mais la elle n'est pas tres reglo. en plus comme je debute dans ce domaine en tant que professionnel je ne m'amuserai pas a livrer un bois non conforme a la commande meme verbale c'est un coup a arreter l'activité et j'ai plutôt envie que ca dure. merci a tous et a bientôt si je peux etre utile a quelques renseignements n'hésitez surtout pas. je vous donnerai le denouement ce soir. cordialement et bonne apres midi a tout le monde

Publié par

vous avez tout a fait raison lag je me chauffe au bois depuis des années j'ai toujours adopté le meme mode de sechage. je stocke mon bois a l'air libre avec un roulement de 18 mois la pluie de primtemps le lave, l'été et l'automne le seche l'hiver je le couvre juste sur le dessus. le primtemps suivant je le decouvre et il continue de se laver; comme il s'est resseré l'eau de pluie reste en surface et le premier petit coup de vent le seche l'été fini le travail et il est bon je le teste souvent l'été lors de barbecue lol l'apero etant en plus... et je n'ai jamais eu aucun probleme de chauffe quand arrive le grand froid. ne pas oublier de l'isoler du sol pour eviter le pourrissement. quelques palettes font l'affaire ou meme des briques.

Publié par

bon voila j'ai mis la facture a jour et recuperer mes 2 cubes. elle insiste quand meme pour que je reprenne tout et que je la rembourse sinon elle menace de deposer plainte pour escroquerie.je ne sais plus quoi faire quelques idees?

Publié par

Laissez-donc faire.
Si par extrême curiosité un gendarme avait l'idée de vous entendre, dites en le moins possible, car il s'agit d'un litige purement civil.
Mais, puisque cette dame agit sur le plan pénal, vous indiquez porter plainte à votre tour pour dénonciation calomnieuse.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


Publié par

m'ouais pas simple quand meme et dire que je fais tout mon possible pour satisfaire mes clients je devrais peut etre devenir malhonette moi aussi. j'ai du mal a comprendre. est ce important que je n'ai pas preciser sur la facture le taux d'humidité du bois? Quel recourt peut'elle avoir? Et moi? que puis je faire? Apres tout elle a accepté le bois puisque elle la payé. j'avoue que je suis perdu. c'est la premiere fois que j'ai un probleme comme ca.