bonjour rnma question est la suivante rnlorsqu'un devis est établi avec un montant HT etTTC identique (apparement oubli de l'entreprise pour la TVA ,reconnu par la société)rnque le devis ai été signé par le particulier ,que les travaux aient été exécuté par l'entreprise,et au moment de la facture que le prix soit modifié de la valeur de la TVA peut on refuser cette facture ? en signalant que cette faute n'est pas de ma responsabilitée ,que les travaux ont été éxecuter avec accord des deux parties.rnpour info j'ai a de nombreuses reprises demandé qu'un devis correcte soit établi mais hélas sans jamais de retourrnj'éspere avoir été le plus clair possible rnmerci pour votre réponse cordialement 1312xavier Dernière modification : 13/05/2008
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