Accompe verse mais devis non signe

Bonjour,

je suis artisan et depuis peu j'ai un probleme avec un de mes clients. J'ai bien entendu essaye de trouver des reponses sur le net mais je n'ai malheureusement rien trouve qui colle a mon probleme. J'espere donc que vous pourrez m'aiguiller pour resoudre ce different.

Je fabrique donc des objets sur mesure et sur commande. La fabrication de ses articles prend plusieurs mois.

J'ai donc ete contacte par mail puis telephone par une personne habitant a l'autre bout de la France. Apres plusieurs echange j'ai etabli un devis quasi definitif. Je dis quasi definitif car le prix final depend de 2 ou 3 options pas encore choisi par le client et qui change le prix total d'env 200euros (sur un devis de l'ordre de 3500euros).


Le client etant d'accord meme si les details n'etaient pas encore defini, il m'a verse un accompte (accompte que j'ai utilise pour commander la matiere premiere). Etant a distance, aucun papier n'a ete signe.
Le client souhaite maintenant annuler la vente et demande le remboursement de l'accompte qu'il a verse.


J'ai lu un peu partout qu'un accompte n'a pas a etre rembourse seulement voila, est ce egalement le cas si rien n'est signe ? Le versement d'un accompte ne vaut t'il pas acceptation meme sans signature ?

Merci par avance de votre aide [smile4]

Bonjour, personne n'a une piste a me donner sur mon pb ?

Si legalement je dois lui rendre son acompte, il va de soit que je le ferai (malgre le prejudice car j'ai commande la matiere premiere) mais j'aimerai tout de meme en avoir la sertitude !

Merci.

Si si.
Sans autre précision, la somme versée a valeur d'arrhes et non d'acompte.
Selon la situation exposée, votre client a le droit de renoncer à l'achat, mais en perdant les arrhes.
Si dans vos échanges le mot acompte a été évoqué, aucune rétractation n'est possible.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Sur le devis et dans les mails, il a toujours été question d'acompte (une facture a d'ailleurs été édité suite au versement de cet acompte).

Selon vous donc, le fait de verser un acompte tiens pour validation du devis même sans signature du dit devis ?

Bonjour,
Si l'acompte a été adressé après la confection du devis, il vaudra accord à coup sûr.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.