Accident de voiture en 2013

bonjour

mon beau fils a eu en 2013 un accident de voiture il etait à ce moment là en défaut d'assurance. En amenant ma fille a un gymas de basket en prenant une petite rue il a été violemment percuté par une voiture qui venait de la rue principale et le conducteur ne les avait pas vu. ce conducteur s'est vu retiré le permis mon beau fils lui est passé au juge qu'il a décidé de ne lui infliger aucune peine car ayant déjà plus de voiture car suite à l'accident elle a du etre détruite il lui a juste signifier de ce mettre en règle ce qui est fait. dans l'accident ma fille a été blessé nous avons porté plainte contre le conducteur nous attendons toujours de passé en jugement. suite à cela mon beau fils a été harcelé par courrier et téléphone par l'assurance du conducteur, car pour eux c'est lui qui est en tord. il lui on demandé le courrier du jugement ce qui la fait a ce jour mon beau fils est au huissier car l'assurance lui demande la somme 2500€ qui ont été versé au conducteur sur les fonds de garanties.
sur le courrier de l'huissier il est indiqué que c'est mon beau fils qui est en tord et qu'il est à ce jour toujours sans assurance
que peux t-on faire car il veule lui faire une saisie sur salaire

Bonjour,
Pas très clair tout ça...
Vous dites que l'autre conducteur s'est vu retirer le permis, pour quelle raison ?
On pourrait penser que c'est parce qu'il a commis une infraction dans cette accident, et donc qu'il était responsable, mais ce n'est pas précisé clairement et surtout, c'est en contradiction avec la décision de l'assureur qui rend votre beau-fils responsable à 100%.

bonjour et merci d'avoir répondu à mon message

je me suis trompé car c'est mon mari qui c'est occupé de cette affaire, le responsable de l'accident roulait sans permis de conduire avant l'arrivé des pompiers des gendarmes le conducteur à bouger sa voiture et il est parti à pied et il est revenu plus tard. l'assurance du responsable de l'accident ce serait mon beau fils qui est à tord à 100% car il roulait lui sans assurance, j ai fait des recherches et j'ai trouvé un article des lois des assurances sur une victime d'un accident de la route non assuré et c'est indiqué que mon beau fils risque d'etre poursuivie pour défaut d'assurance, il a eu le jugement en juin 2014. et il marque si un autre vehicule etait impliqué et que sila victime de l'accident n'a pas commis de faute à l'origine de l'accident elle pourrait etre indemnisée par l'assurance de l'autre véhicule selon le principe de la loi Badinter. malgré nos différents appels téléphoniques à l'assurance de ce monsieur, il ne veule rien savoir mon beau fils et à 100% en tord. je ne sais pas comment il pourrait etre en tord sachant que le véhicule adverse l'a quand meme percuter alors que sa voiture etait déjà engagé dans la rue à moitié, comment dois t on faire pour avoir une copie de constat de la gendarmerie , je crois qu'il s'est bien fait avoir car le responsable de l'accident lui avait que 1 phare d'abimé n'a pas été blessé il a demandé d'etre indemnise par les fonds de garantie des assurances. alors que mon beau fils n'a plus de voiture, ma fille a été blessé dans la collision et maintenant du au choc elle a des entorses à repétitions au genou ce qui a été confirmé par son kiné que c'était du à l'accident

Les responsabilités ne sont pas claires dans votre exposé.
Vous parlez du "responsable de l'accident" en parlant de l'autre conducteur, mais d'après son assurance, ce serait votre beau-fils le responsable.
Il serait donc plus simple de nous relater l'accident de façon à ce que l'on puisse se faire une idée...

desolé c vrai que je ne dois pas etre très clair sur mes explications je vais essaye de vous l'expliqué au mieux

mon beau fils se rendait à un gymnas de basket lorsqu'il a voulu tourner dans la rue pour se rendre au gymnas le véhicule de l'auteur de l'accident était à plus de 200m dans la rue principal ce qui lui laissé le temps de tourner, alors que sa voiture était déjà engager dans la rue, il fut percuter sur le coté droit arrière passager et fut projeter contre un mur et la voiture avec la violence du choc fut reprojeter contre l'autre mur opposé ce qui à causer choc des 2 cotés de son véhicule sa voiture était irréparrable a du etre détruite
comme je vous le disais oui l'assurance du conducteur responsable de l'accident dise que mon beau fils est 100% en tord dans l'accident malgré que ca n'est pas lui qui l'a provoqué
j espére que cette fois ci vous comprendrez mieux

Non, ce n'est toujours pas clair.
Votre beau-fils "tournait", l'autre véhicule était "dans la rue principale". On peut imaginer beaucoup de choses !
Par exemple que votre beau-fils avait un stop ou un cédez-le-passage, ou encore qu'il tournait à gauche et que l'autre véhicule arrivait de sa droite donc avait la priorité. Tous ces derniers cas donnent effectivement bien votre beau-fils responsable à 100%.

quand mon beau fils a voulu tourner sur sa gauche pour le gymnas il n'y avait alors aucun véhicule le véhicule de l'auteur de l'accident se trouvait beaucoup plus loin c quand il a tourné en direction du gymnas alors qu'il avait déjà bien emprunter la route qu'il fut percuter la route principal est à 50 km et l'auteur de l'accident roulait beaucoup plus vite et mon beau fils n'a pas eu le temps de réagir qu'ils ont été projeter sur le mur. l'auteur de l'accident ne regardait d'une pas ca route et a pris l'arrière passager droit et au vu de l'éloignement de chaque vehicule l'accident est du à la vitesse exessif
alors si mon beau fils est en tord je n'y comprend rien
vitesse excessif à bouger son véhicule avant l'arrivé des secours delit de fuite sans permis et il a rien eu et il a demandé des fonds de garantie que mon beau fils doit regler maitenant

Malheureusement, d'après la description de l'accident, c'est bien un refus de priorité de la part de votre beau-fils.
Vous dites que le choc a eu lieu sur le coté droit du véhicule, donc votre beau-fils n'avait pas fini de tourner (sinon le choc aurait eu lieu à l'arrière), preuve que l'autre véhicule n'était pas si loin que ça au moment où votre beau-fils a décidé de passer au lieu d'attendre.

non c dur a s'expliquer
c'est le coté aile arrière droite vers le bouchon essence et non pas coté passager avant
je ne sais pas si je vais y arriver mais en attendant je tenais à vous remercier d'avoir pris le temps de repondre à mes questions

Peu importe si c'est sur le coté avant ou arrière en fait, cela révèle bien un refus de priorité de la part de votre beau-fils qui aurait du laisser passer cette voiture avant de s'engager. D'où la position de l'assurance.