bonsoir , j'aurais besoin de votre aide ; je viens d'être licencié pour inaptitude suite a un arrêt maladie .mais mon compteur d'heure est en négatif (presque 1 mois a rattrapé )suite a un manque de travail de la part de l'entreprise .
Sa fait 3 ans que mon compteur est dans le négatif , j'ai du demandé une dizaine de jour de rtt en tout après il y a eu des jours ou je travaillais que 3-4 heures par jours car il n'y avait pas assez de boulot .
Et sur ma prime de licenciement mon patron ma déduit mes heures , donc en gros il me manque 1 mois de salaire sur ma prime .
Je voulais savoir si il a eu le droit de faire sa , car j'ai accepté , j'avais pas trop le choix , la sécurité social ne voulait plus me payé mon arrêt maladie ( il voulait plus payé pour mes problème de dos )et la médecine m'avait mis inapte donc plus de salaire depuis 2 mois.
Voila je vous remercie d'avance .
bonne soiré
Bonjour,
car j'ai accepté , j'avais pas trop le choix
Je ne vois pas où vous pourriez accepter quoique ce soit.
Le licenciement vous est imposé, ainsi que les montants divers du bulletin de salaire.
La signature du solde de tout compte n'a jamais constitué accord sur les sommes qu'il comporte, vous avez 6 mois pour le dénoncer.
Je n'ai pas connaissance d'une possibilité de report des heures dans un contrat de travail qui prévoit une modulation.
En admettant que la modulation soit décrite dans votre contrat, les compteurs sont remis à ZERO à chaque fin de période, les heures en moins NON déduites des rémunérations...
Par contre je ne sais pas comment vous pouvez bénéficier de RTT en sous- activité et dans le cadre de la modulation.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Nouveau
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