Bonjour,
J'ai effectué un bts immobiler au sein d'une agence de 2005 à 2007 ( fin de contrat fin juillet 2007), aucune clause d'objectif inscrit au contrat. L'aternance ne s'est pas forcement bien déroulée. Problème de resultat mais sans aucune formation de la part de mes employeur.
Debut aout 2007, je signe un CDD de trois mois avec la meme agence, aucune clause de resultat inscrit au contrat "Clause d'objectif : Du fait de la durée initiale du contrat, aucun objectif ne sera demandé au salarié. Cet objectif pourra être fixé par accord des parties sous forme d'avenant au présent contrat." Aucun avenant n'a été signé.
Au pemier novembre, je signe un CDI avec cet meme agence, avec une "clauses d'ojectifs: Le VRP devra respecter les objectifs commerciaux déterminés par l'employeur; il s'engage à réaliser un chiffre d'affaires hors taxes minimal annuel de 65000€ à compter du 1ier novembre. Cet objectif sera réevalué par accord des parties sous forme d'avenant au présent contrat. La non réalisation du volume minimum d'activité commerciale constitue sauf circionstance exeptionnelle un motif légitime de rupture de contrat de travail."
J'ai recu le 27 février une convocation de mon employeur préalable à un licenciement "remise en main propre".
" monsieur, vous n'avez pas atteint les objectifs qui vous ont été fixé dans votre contrat de travail. A cet effet, conformément à l'article L.122-14 du code du travail, nous vous prions de bien vouloir vous présenter à nos bureaux à -ville- le 29 février 2008 à 10H30, afin d'y avoir un entretien avec monsieur -le directeur-." lors de l'entretien, il m'ont parlés surtout des avances sur comissions que je devais à l'agence mais pas du resultat de chiffre d'affaires.
J'ai recu le compte rendu de l'entretien: " Suite à l'entretien que nous avons eu le 27 fevrier 2008 ( l'entretien a eu lieu le 29.) j'ai le regret de vous confirmer que votre chiffre d'affaire n'est pas suffisant et qu'a ce jour vous êtes sur une avance sur commission s'élevant à la somme de 5120,34€.
Vos affaires actuellement en cours sont loin de combler ce retard. En effet depuis le 1ier Janviervous avez concrétisé un seul sous-seing privé le 22.02.08 générant un chiffre d'affaire de 3511,70€." Il marque ensuite de prévoir un autre entretien me demandant de rentrer 8 mandat de vente et de signé un compromis de vente. Faute de résultat probant, je me verrai dans l'obligation de mettre un terme à votre contrat. Puis-je les mettre au Prud homme ?
Bonjour,
Pour l'instant il n y a pas matière à poursuivre votre employeur au prud'homme.
Restant à votre disposition
Bonjour,
Merci pour la réponse. Pour l'instant non, je ne peux pas l'attaquer, mais je voulais savoir si à la fin du mois , s'il me licencie, es ce que je vais pouvoir l'attaquer au prud'homme. Car comme je l'expliquais, j'ai un an pour faire mon chiffre et on ne licencie pas quelqun 1 mois après sa période d'essaie sachant que j'ai fait un CDD juste avant, il aurait pu ne pas me faire signer un cdi, ca ne rentre pas dans le cadre d'un licenciement abusif ca ?
Bonjour,
tout à fait . Par contre il peut vous retirer les avances sur com tant que vous n'avez pas atteitn vos objectifs.
Restant à votre disposition.