Nombre d’administrateurs au CA

Bonjour
Les statuts de l’association prévoient que le CA comporte 12 à 21 membres. Si à la suite de démissions le CA n’a plus que 11 membres, peut-il coopter un 12ème administrateur pour répondre aux statuts ?
Et dans un autre cas de figure, si un CA comportant 21 membres doit réintégrer un administrateur révoqué à tort et comporte dès lors 22 membres’ que doit-on faire également pour répondre aux statuts ?
Merci de votre réponse car nous n’y voyons pas très clair.
Cordialement

BONJOUR

Autant que je sache, le CA peut rester avec un membre manquant jusqu'à réunion d'une AG.

Sauf clause contraire dans vos statuts.

Bonsoir et merci pour votre réponse.

Un CA de 11 membres serait donc valide alors que les statuts précisent qu'il doit être composé d'au moins de 12 personnes ? Et quid de la cooptation ? Possible dans ce cas de figure ? Et si le CA (c'était ma 2ème question) passe à 22, que faidrait-il faire pour revenir à 21 ? Annuler l'élection du dernier entrant ?

Cordialement

Vous de dîtes pas ce que vos statuts précisent ?
Est- il prévu un renouvellement du tiers des administrateurs tous les ans, ou tous les deux ans. ?

Si vous comptez, la nomination de la personne devra être validée à la prochaine AG.
Si l'AG décidé de passer le CA à 22 membres, aucune raison pour que ce soit 21 ?!

Bonjour,

Les Statuts prévoient le renouvellement par tiers chaque année. Dans mon exemple, je ne dis pas que l'AG a décidé de passer à 22, je dis que si un administrateur radié par erreur revient au CA alors que celui-ci comporte déjà 21 membres, son retour portera le CA à 22 alors que le maximum prévi est de 21. D'où ma question : qu'advient-il alors ?



Bonne journée

Je ne comprends pas radié par erreur... ou révoqué à tort...

D'autre part, les statuts de l’association prévoient que le CA comporte 12 à 21 membres, donc pourquoi pas 20 de manière à laisser à cette personne la possibilité de réintégrer ?

Effectivement : révoqué à tort. Mais depuis cette révocation, l'AG s'est tenue et le CA compte de nouveau 21 membres. Cela fera donc 22 une fois la révocation à tort annulée.

Vous dites


si un CA comportant 21 membres doit réintégrer un administrateur


Ce n'est donc pas certain, mais le cas échéant, vous auriez un problème de quorum lors des réunions avec tous les membres. Il ne reste donc que l'arrangement à l'amiable, soit la personne attend la prochaine AG, soit une autre personne quitte le CA.

Mais je vous suggère de vous renseigner ICI:*

https://www.associations.gouv.fr/les-centres-de-ressources-pour-les-responsables-ou-createurs-d-association.html

Merci à vous. Je vais suivre votre conseil.

Cordialement

Pas de quoi, bonne suite.