Bonjour aujourd'hui j'ai reçu une lettre du CNAPS me demandant de justifier par une lettre d'observation mes actes relèver dans le STIC alors que mes casiers 1 2 et 3 sont vierge
J'ai 2 petite plainte sans suite de 2011 et 2012
Il peuvent me refuser ma carte professionnelle comment les convaincre du contraire ???
Svp très urgent
bjr,
vous répondez à la demande du CNAPS en indiquant que les raisons des plaintes et les raisons de leurs classements sans suite.
cdt
La plainte est un vol de téléphone rendu le lendemain a son propriétaire
pensez vous que ca va bloquer ou c'est bénin ?
Bonjour sois tout simplement honnête avec tu leur explique et essaye de prouver que ces classer sans suite ensuite tu écris au procureur pour qui efface ta fiche de police car y'a pas eu condamnation tu es en droit de demander l'effacement du Fichier TAJ et non plus fichier STIC cordialement
En fait mon employeur a réservé l'avion ainsi que l'hôtel pour une formation a paris qui debute lundi le problème c'est que le temps que j'envoie ca au cnaps et qui le traite ca sera trop juste non ?
Je suis dans la ....
Oui sa va être juste trop juste même dans ce cas va directement au tribunal dont tu dépens et va te renseigner au BEX bureau exécution des peine et tu leur explique ton problème comme quoi il a pas de condamnation et ces classer sans suite mes le problème ces que mon dossier bloque au CNAPS par rapport à cet fiche de police qui n'est pas à jours
Mes faut savoir que le CNAPS vont ce baser sur des preuve du tribunal comme quoi ces classer sans suite d'où l'importance de faire un courrier au procureur avec accuser de réception
j'ai un problème j'ai fait une demande au cnaps pour l'autorisation préalable il mon refuser du a une affaire du 2011 que j'ai étai juger est condamner a tore, j'ai fait un recoure après 6 moi d'attente il mon refusé aussi, y'a des gent qui mon dit de faire une lettre de grâce pouvais vous me dire ou me transmettre un exemplaire de lettre de grâce merci d’avance.
Bonjour , j'ai fais une demande d'autorisation préalable ça fait bientôt 3 mois que j'ai fais ma demande et toujours pas de réponse est ce que c'est normal ?
Merci .
Bonjour,
d'autorisation préalable
De quoi donc ?
* de construire une maison
* de traverser Paris en avion
* de visiter le palais Bourbon ?