Xxxxxx Harcelemnt et menace

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Bonjour,

Je viens à vous car en octobre 2017 je me suis inscrite à une formation à distance qu' est xxxxxx. J'ai fait opposition à leurs prélèvements car les cours n'étaient pas du tout ce qu'ils m'avaient vendu, trop longs, très mal expliqués, de plus aucun des professeurs ne m'a jamais répondu. J'ai souhaité arrêter cette formation au bout de 1 mois mais impossible de les contacter, ni par téléphone, ni par mail. Ma conseillère m'a alors dit d'en parler à la compta ce que j'ai fait, sans réponse.

En septembre 2018, je me suis retrouvé à la rue donc j'ai encore insisté auprès d'eux, ils m'ont répondu que pour rompre un contrat il fallait un cas fortuit et grave. Je ne vois pas comment j'aurai pu suivre des cours en dormant dehors mais bon depuis, j'ai une adresse à la mairie, ils ne veulent rien savoir.

Depuis, je fais la morte, reçois des appels d'huissier de xxxxxx, des courriers me menaçant d'aller en justice, de me prendre la somme de 2.700 € sur mon compte bancaire, de venir chez moi, de saisir ma voiture, j'ai même reçu un courrier disant que, sous 24 heures, je devais leur verser cette somme sous peine d'aller au tribunal. J'ai également reçu une convocation dans leur locaux hors je me trouve dans les Yvelines et eux à Lyon, afin de leur régler les 2.700 €.

Que dois-je faire ?

Merci à vous.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Rassurez-vous, un huissier ne peut faire aucune saisie tant qu'il n'a pas, entre les mains, un titre exécutoire délivré par un tribunal or, n'ayant pas été jugée, il n'existe pas de titre exécutoire. Là, l'huissier agit à titre de tentative de recouvrement à l'amiable de cette créance. Il utilise les mêmes méthodes plus ou moins frauduleuses que celles mises en place par les officines de recouvrement. Je vous conseille vivement la lecture du dossier en post-it de ce forum, intitulé : les officines de recouvrement.

Bonne lecture.

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Daccord merci beaucoup de votre réponse il me menace également d'aller au tribunal que dois je faire je continue de faire la morte et laisse couler ??

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Tisuisse Administrateur

Avez-vous lu le dossier que je vous ai conseillé ? apparemment, non. Lisez-le d'abord.

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
Pour résilier un tel contrat, cela ne se fait ni pas téléphone ni par mail, mais par lettre recommandée avec accusé de réception.
Durant les 3 premiers mois de la formation, vous aviez le droit de résilier votre contrat en ne payant qu'une indemnité d'une valeur maximale de 30% du prix de la formation.
Or, à vous lire, on comprend que vous avez seulement cessé de payer, sans résilier votre contrat.
Passé ce délai de 3 mois, vous ne pouvez plus résilier sans devoir payer la totalité de la formation, sauf cas de force majeure (la force majeure ici étant prise au sens du code civil).
Ceci est prévu par le code de l'éducation.
Donc aujourd'hui, vous êtes bien redevable de cette somme.
Reste à voir si le centre d'enseignement ira ou pas en justice...

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je comprend bien seulement lorsque j'ai voulu résilier ma conseillère m'avait bien dis que cela se faisait au téléphone avec le service compta et dès le premier paiement aucune nouvelle de ma conseillère ni des professeur les prélèvement étaient effectués mais ils étaient comme mort aucune nouvelles c'est pour cela que j'ai envoié des mails des couriers simple et un en recommandé j'ai essayé de negocier avec eux mais rien je n'ai jamais eu de nouvelle de cette école sauf pour me réclamer de l'argent
+

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Tisuisse Administrateur

Alors, laissez tomber les réclamation de l'huissier, il n'agit qu'à titre de recouvrement amiable. Tant qu'il n'a pas de titre exécutoire il ne peut rien faire et c'est à l'école de formation, pas à lui, de vous poursuivre pour récupérer les sous. L'huissier n'est pas signataire de votre contrat passé entre l'école et vous.

Qu'attendez-vous pour lire le lien que je vous ai donné ?

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Daccord merci beucoup pour votre réponse