Un particulier peut-il emettre un Billet à ordre e

Bonjour,
Afin de régler une créance en plusieurs fois, un particulier peut-il faire plusieurs billets à ordre avec donc plusieurs echeances à destination d'un autre particulier? Pourra t il l'encaisser sur son compte privé car ce n'est pas un professionnalisme ayant un compte commercial.
Car en effet on ne peut garder plusieurs cheques avec le risque que le compte de l'emetteur soit soldé, donc a part le BAO une autre solution?
Merci

Bonjour,
Chèque ou BAO, le compte de la personne peut être soldé dans les 2 cas !!!
Le billet à ordre en réservé aux transactions commerciales et ne s'encaisse que par le biais d'un compte professionnel, en règle générale ce n'est pas un instrument de paiement utilisé entre particuliers.
Autre solution ?
Une reconnaissance de dette dûment établie et enregistrée? sur laquelle les échéances seront indiquées.

Merci bcp. Et si le bao est avalisé ? Et représente bien une transaction commerciale (cession d'actions dans le capital d'une entreprise)? Je n'arrive pas a trouver d'article de droit bancaire qui empêcherait un particulier d'emettre un bao ou d'en être bénéficiaire.merci de votre aide.