Bonjour à tous et merci d'avoir accepté mon message sur ce forum.
J'ai acheté une résidence secondaire composée d’une maison, une écurie de dix box à chevaux (d’environ 9 m² chacun) attenante, une grange attenant à l’écurie et un terrain d’une cinquantaine d’ares. J'y passe quelques week-ends dans l’année et quelques vacances.
Une voisine (un particulier) m'a demandé si elle pouvait me louer quatre box pour y mettre des chevaux de loisirs à elle. Elle se propose de les nourrir, de s’occuper elle-même du nettoyage des box, elle utiliserait juste une partie de la grange pour entreposer du foin, de la paille et des granulés et sortirait elle-même les chevaux sur le terrain et les rentrerait dans les box ensuite.
De cette façon, je ne louerais que les lieux (seulement la partie écurie-grange et le terrain) et ne m’occuperais de rien d’autre.
Avant d’accepter, je voudrais être sûre que les revenus de cette location peuvent être déclarés en micro-foncier sur ma déclaration de revenus annuelle, sans qu’il soit question de TVA ou d’autres obligations.
Merci à tous ceux qui auront eu la patience de me lire et la gentillesse de me répondre.
Cela sera effectivement considéré comme une location immobilière et à déclarer dans vos revenus.
Mais attention à la convention de location, que vous pensez établie avec un particulier qui pourrait ne pas en être un.
Et vous retrouver avec un bail rural impossible à résilier.
Merci beaucoup pour cette réponse, morobar. Comment faire pour être sûre que ma voisine soit bien un particulier ? En le faisant figurer dans le contrat de location ? Existe-t-il des modèles de ce genre de contrat ?
Il existe toujours des modèles de contrat.
Mais c'est comme le prêt à porter, cela n'est pas toujours très seyant.
Le mieux est de passer par un notaire, qui en sus donnera un caractère authentique à la convention, ce qui s'avèrera fort utile en cas de défaillance dans le paiement des loyers.