Madame, Monsieur, bonjour.
Je suis sur le point d'acheter un terrain pour la construction d'une maison dont nous accédons par une servitude de passage existante.
Si le mot passage s'adapte au passage des personnes et véhicules, est-ce qu'il s'étend au passage de canalisations pour la viabilistion de mon terrain ?
Merc
il faut spécifier "droit de passage", tous temps tous vehicules(sauff chars millitaires) et "droit de canalisation et reseaux"
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