Bonjour,
j'ai assisté à une AG et un des copropriétaires a sollicité la permission de l'AG pour changer sa serrure (bête serrure à canon simple) pour une serrure à code.
La permisssion a été refusée car elle sous-entend des locations courte durée genre Axxx dans une résidence de bord de mer principalement composée de studio et F1/F2 afin de résoudre le problème des clefs.
Officiellement le refus est motivé par un manquement à l'harmonie générale des portes palières et offcieusement parce que ce genre de location très courte durée entraîne beaucoup de désagréments pour les autres résidents (squatt des parkings) heures d'entrée et sortie, poubelles sur le palier au départ...
Je me suis demandé si réellement une demande est necessaire, on a prétendu que même le changement d'une porte palière exigeait l'accord de l'AG.
J'ai répondu le contraire, du moment que la porte, toujours privative, ne dérogeait pas à l'harmonie générale de la résidence.
Qu'en pensez-vous ?
bonjour,
je doute que le changement de serrure d'une porte palière soit une atteinte à l'harmonie de l'immeuble.
de la même manière, vous pouvez changer votre porte palière (pour poser une porte blindée) qui est une partie privative dès l'instant ou vous respectez l'harmonie de l'immeuble.
l'harmonie se juge sur la vision d'ensemble et non sur les détails.
comme il s'agit de parties privatives, nul besoin d'autorisation de l'A.G.
Par contre si un copropriétaire estime que cela rompt l'harmonie de l'immeuble, il peut demander à l'A.G. de voter sa suppression.
une décision d'A.G. peut toujours se contester devant le TGI.
Salutations
Bjr,
C'est sur ce point que jouent les syndics, car une contestation suppose de s'adresser à un avocat, sans certitude de prospérité, mais avec des couts importants.
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