bonjour j aurais voulus savoir si un droit de passage etait marquer sur le cadastre est sous quelle forme merci .
Bonjour,
Le cadastre peut ne pas indiquer le droit de passage,il est parfois insuffisant.
Le titre de propriété peut renseigner le plus sur la conduite à tenir.
L'emplacement de l'immeuble peut vous permettre de savoir qui doit laisser
passer et comment ,quand l'acces à la rue, à un site quelconque appartenant
ou non à celui qui emprunte ce chemin, est impossible sans passer par la
propriété d'autrui.
Souvent de simples arrangements sont trouvés entre les personnes concernés
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