Bonjour,
Un professionnel de la construction de Chalets en bois réaliserait la construction d'un chalet (sur mon terrain) dont la surface serait inférieur à 20 m², me dit que la responsabilité lui appartient toute entière s'il réalise un ouvrage de ce type sur mon terrain sans autorisation ; qu'il serait dans l'obligation de me rembourser le chalet, l'enlever à ses frais et payer une amende.
Je souhaitais avoir confirmation de cette affirmation de manière à prendre des risques calculés
Je vous remercie d'avance pour l'attention que vous porterez à ma question...
Vincent
Bonjour,
Pour moi c'est faux étant propriétaire du terrain et du chalet vous aurez à assumez toutes les conséquences.
Vous ne pourrez même pas vous retournez contre lui.
BON COURAGE http://www.construction-conseil.fr
Merci de votre réponse ; d'autres réponses que j'ai eu par d'autres vont aussi dans ce sens... !
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