Bonjour à vous,
Je suis acheteur A d’une une parcelle de terrain dont l’ancien propriétaire avait déjà vendu l’autre partie à acheteur B.
Sur l’acte notarié, il avait exigé que la clôture, (son implantation son entretien) était à la charge et sur le terrain de acheteur B.
Acheteur B a revendu à acheteur C et D.
Est-ce que mon acte notarié est toujours valable ?
La clôture (son implantation son entretien) est’ elle maintenant à la charge de acheteur C et D ?
Sinon ai-je des obligations, ou des exigences ?
Merci de votre réponse
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Cette clause devait donc aussi figurer sur l'acte notarié de B !
Il faut savoir maintenant ce qu'elle est devenue, comment elle a été transformée lors de la vente de B en C et D.
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