chemin de passage et entretien

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Bonjour je partage un chemin d'accès avec mon voisin pour qu'il puisse accéder à sa maison. Je possède les 2/8 de ce chemin.

Sur le plan cadastral rien est spécifié concernant la situation exacte des 2/8 de ce passage.

Comment situer exactement ses 2/8 ou est ce que ça veut dire tout simplement qu'il n y a pas vraiment de situation exacte ?

Et pour l'entretien du chemin comment peut on délimiter ?

merci d'avance et bonne année

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amajuris Modérateur

bonjour,

si vous êtes propriétaires des 2/8 de ce chemin, cela signifie que d'autres indivisaires ont les 6/8 et que ce chemin est en indivision c'est à dire qu'il n'y a pas de division matérielle de ce chemin.

pour l'entretien , il est à la charge de l'ensemble des indivisaires, il peutêtre établi une convention d'indivision réglant notamment les charges d'entretien.

salutations