Bonjour,
Nous sommes propriétaire d'un appâtaient situé dans une zone pavillonnaire et il s'agit donc d'un petit lotissement qui ressemble à 100% a des maisons mitoyennes. Nous avons donc le rez de chaussée, le premier étage et les combles qui sont aménagés en une 3ème chambre.
Nous avons un petit bout de jardin et deux places de parking ou nous rentrons nos 2 véhicules. D' appartement il n'y a que le nom sur le titre de propriété.
La question est la suivante: nous souhaitons faire modifier notre titre de propriété et faire passer notre appartement en Maison de ville. Il me semble que cela soit possible mais quelles sont les démarches administratives et juridique pour y parvenir ?
Merci de vos futurs conseils.
Cordialement.
bjr,
à priopri je n'en vois pas l'intérêt.
en droit tout n'est que meubles ou immeubles.
cdt
Bonjour,
L'intérêt est tout simplement de ne plus payer de charges de copropriété, de pouvoir choisir la couleur de ma porte ou de mon portail et de pouvoir également faire une plus-value car le prix du m² d'une maison ou d'un appartement n'est pas le même ...
ça n'aura aucun impact si votre maison est dans une copropriété horizontale ou dans un lotissement. Quelle que soit la nature du logement, vous devez respecter le réglement de copro ou celui de l'ASL
Je souhaite simplement savoir quelles sont les démarches a entreprendre ?
bjr,
votre question était mal-posée.
vous ne pouvez pas quitter une copropriété aussi facilement.
tant qu'il reste des parties communes comme le terrain par exemple vous ne pouvez pas quitter la copropriété.
cdt