Bonjour,
je suis en France depuis 2002,et j'ai été régularise en 2006 ,depuis j'ai toujours travailler et j'ai eu mon C A P électricien en plus de cela j'ai obtenu mon permis en France .Depuis ma demande de renouvellement de mon titre de séjour pour la quatrième fois ,j'ai eu à renouveler trois fois le récépissé et depuis février 2010 j'ai eu un refus et une notification de quitte le territoire,après avoir déposer le recours auprès du TA j'ai eu aussi un rejet ,alors que mes deux enfants sont né en France,je vous demande à m'aider comment faire pour trouver la solution sur cette affaire qui touche ma santé s v p
Je n'ai pas encore reçu le courier, mais j'ai vu sur sagace et en meme temp j'ai appelé le TA ,il m'ont confirmé ce rejet et apres les motif du rejet là je doit attendre le courier pour savoir .sur ce qu'est ce que vous pouvez me conseiller lorsque j'aurais le courrier?
il faut attendre le courrier, c'est avec le motif du rejet qu'on pourra détricoter l'affaire
et la préfecture, elle a donné quoi comme motif du refus ?
Que s'est-il passé à l'audience ?
pour la préfecture,c'était suite à un avis défavorable du médecin inspecteur,suite à un hépatite b,et alors que je suis aussi diabétique selon le médecin du comede et même mon médecin traitant aussi tout le preuves mon avocat les avaient bien envoyés au TA et même ma prise en charge par la sécurité social pour les maladies de longue duré qui est valable jusqu'en 2015
Bonjour Pthouce,
Au lieu de perdre votre temps ici pendant que les délais d'appel continuent de courir, allez voir rapidement un avocat.
Votre situation semble très sérieuse, et il faut que vous agissiez sérieusement.
Ce n'est pas les gens sur ce forum ou vous même qui pourraient aller plaider votre cause en appel.
Commonlaw
C'est qui ce common law qui ne dit pas son nom et qui est toujours en train de contredire les idées des autres pour gagner des clients?
Vous pouvez, parallèlement au recours devant la cours d'appel, qui est d'un mois, effectuer d'autres démarches car le recours devant la cours d'appel n'est pas suspensif.