Bonjour,
voilà nous nous sommes marié le 12 mars 2011 avec mon mari et le 14 mars 2011 nous sommes aller a la préfecture de caen pour prendre rendez vous pour faire une demande de titre de séjour et la préfecture a appeler la police et suite a celà au bout de 2 jours il a était expulsé au maroc.
Sa situation dure depuis 3 ans nous sommes aller plusieurs fois a la préfecture pour renouveller son récipissé en attendant la réponsepour sont titre séjour au mois octobre 2010, le préfet a ordonner une obligation de quitter de le territoire suite a cela nous avons faite deux recours au près du préfet et les deux réponse on était négative.
Suite à cela mon mari c'est retrouver en irrigularité pendant le mois d'octobre au mois de mars.
Suite à cela nous avons déposer une demande de visa long séjour pour mari le 14 avril 2011 au consulat de france à tanger.
Nous arrivons aujourd'hui bientôt au six mois d'attente et la préfecture de caen ne veulent pas me dire ou en sont les enquêtes qui ont été lancer par la préfecture.
C'est pour cela que je voudrais savoir ce que aujourd'hui je peux faire pour que mon mari obtienne son visa au plus vite.
Merci
Dernière modification : 06/11/2011
Il doit demander au Consulat, la Préfecture ne vous répondra pas.
Pourquoi des enquêtes ? Soupçon de mariage frauduleux ?
le problème est que la préfecture traine est je voudrais savoir si je peux faire quelque chose pour accéléré ce n'est pas le consulat qui nous pose problème mais la préfecture
Sans savoir le pourquoi de l'enquête de la préfecture.
Au bout de 4 mois sans réponse, le refus est implicite et démarre le délai de recours de 2 mois
l'enquête quui est faite et sur notre mariage la police est passer a la maison et il ont transmi le dossier a la préfecture mais moi on ma dit d'attendre 6 mois pour pouvoir faire un recours que dois je faire merci de m'indiqué qui vous êtes êtes vous un avocat
il y a plusieurs enquêtes qui ont était faite sur notre mariage si mon mari vis bien en france et si il a de la famille en france
pour quoi vous n'avez pas saisie le tribunale administratif pour paralyser l'OQTF?
vous êtes de quel nationalité?
bonjour, j'ai exposé mon problème car je ne sais pas se que je dois faire et je n'ai pas demander de être juger on ma parler de ce site car des avocats peuvent y répondre est c'est ce que j'attends et non des réponse des internaute qui ne connaisent en aucun cas ma situation
ok,
si vous avez fais le recoure auprès du tribunal administratif vous aurez paralyser l'OQTF et d'attendre jusqu'à qu'il soit frappé par la caducité,entre le temps vous aurez le temps de faire un autre démarche de votre faveur.
avant la caducité l'individu n'est pas protégé d'être mis en rétention voir l'expulsion le cas de votre mari.
en attendant la caducité de l'OQTF vous rassemblez les preuves de votre vie commun ,bref,
le faite d'être conduit eu frontière et d'être expulser veux dire la durée de l'OQTF n'est pas respecté et que l'individu est devenu indésirable sur le territoire c la vérité basta.
dans le cas de votre mari,faut se renseigner Mme si il faut déposer tout de suite ou attendre un peux c pour votre interet pas +.
c en gros sachez que je passe par là.
et soyer un peux patiente est polie raisonnez vous et du calme pour aboutir.
bon courage.
je pense que vous n'avez pas compris ma situation mon mari a déjà était expulser et nous avons fait une demande de visa long séjour auprès du consulat et je cherche a savoir comment je peux faire pour accélérer la demande d'enquête faite par la préfecture c'est tout et je ne vous demande pas de me dire ce que j'ai a faire comme démarche car chaque situation est différente
je pense que si votre mari à fait une demande de visa au consulat de son pays. c#est la consulat qui doit lancer une enquete et pas la prefecture.
bonsoir,
il faut attendre tout simplement la réponse sur votre demande de visa long séjour.
le problème qui se pose est l'expulsion de votre mari.
je rappelle à tout le monde que dès qu'ily a oqtf, il y a inscription au fichier des personnes recherchées, qui est automatiquement interrogé pour toute demande de visa.
en plus il faut justifier d'une entrée régulière en france.
votre message étant de septembre, avez vous eu depuis une réponse ?
mon mari dépose sa demande de visa demain, il a eu trois refus, donc trois OQTF je m'inquiète aussi pour le visa long séjour...
par contre il est rentré de son propre chef, sans l'expulsion par la police..
mais cela n'empêche que le fichier sera consulté...
bon courage a vous aussi
pour miema,
A savoir que quand on a un OQTF il faut tous simplement attendre qu'il soit CADUC,si non c'est tjr le refus et OQTF.
bonjour,
mon mari est partis pendant son OQTF il à déposer son dossier long séjour conjoint de français le 7 octobre 2011 une semaine après il à eu son r-v pour le test de français pour le 4 novembre 2011
merci fatymos
cela me remonte un peu le moral mais pour mon mari c'est à alger.
pour répondre aussi à victime, la validité de l'oqtf certes se périme au bout d'un an, par contre l'inscription au fichier de la police nommé 'sis.".. y reste trois ans...
c'est celà qui m'inquiète. par contre, d'après mes recherches sur le net, il semblerait qu'en cas de refus pour inscription sur le fichier sis, celà est mentionné dans le refus. on verra.
slt ts le monde,
pour miema,existe il un article qui dit que si on est inscrits sur SIS même si L'OQTF est bien respecté et caduc ça peux bloquer les démarches?je dis bien respecter et caduc car ya deux choses pour que le OQTF ne soit pas gréer.
par contre si l'OQTF est gréer c'est des droit qui sont perdu.
bonjour,
ce message s'adresse à victime voila j'aimerais savoir c quoi être inscrit sur SIS mon mari est partit au maroc pour une demande de visas long séjour conjoint de francais quand il est partit il était sous OQTF et apparament ça n'a pas bloqué sa demande puisque il à passé son test hier qu'il à réussi et il à eu son r-v pour la visite médicale le 16 novembre 2011 et tou ca sous OQTF
cordialement faty
MERCI VICTIME
pour tes recherches
dernières nouvelles, sms reçu pour aller chercher passeport mercredi.. je vous dirais donc mercredi.......si visa ok ou non
à tous et toutes bon courage.. aussi
bjr,
'il à réussi et il à eu son r-v pour la visite médicale le 16 novembre 2011 et tou ca sous OQTF.
Vous avez ts dis Mme,votre mari a respecter l"OQTF ce qui lui permet de continuer ses démarche en dehors du territoire français.
le SIS est le fichier de police ou ts les donnés sont enregistrés.
Or si l'OQTF est suivis par une autre décision interdiction ou expution dans ce cas là faut être vigilant et bien étudier le cas sur ts ne pas déposer de suite une autre demande.
bon continuation pour ton mari et bon courage.
bonjour victime,
non mon mari na eu que l'OQTF pas d'interdiction ni d’expulsion mais avant son départ il à fait une demande d'aide juridictionnelle pour faire appel en sachant que la procédure est longue et qu'il aura la réponse pour son visas bien avant c juste pour le cas ou.
je vous remercie et vous souhaite bon courage à vous et Sahouna.
cdlt faty
Bonjour à tous,
Voila je me suis marié en France mon mari est marocain.
Après avoir passé des auditions à la mairie, le procureur a autorisé notre mariage.
Ensuite mon mari est rentré au maroc de son plein gré.
Il a déposé sa demande de visa long séjour à Tanger le 23/08/2012, ensuite sa a été rapide pour les tests....
Après moi j'ai été convoqué le 27/09/2012 à l'hotel de police pour une enquête complementaire prefectorale. L'entretien s'est bien passé, la dame m'a dit que c'est favorable pour l'enquête.Et juste avant une semaine c'est un commissariat qui m'a contacté m'a posé des questions.
Bref là tout a été fait, aujourd'hui aucune nouvelle, j'ai quand même envie de savoir où sa en est.
La prefecture ne sait rien, limite sa existe pas une enquête prefectorale.
Le consulat de Tanger alors pareil pour les joindre...
Alors si quelequ'un a vécu cette expérience sa serait sympa de partager votre expérience, parce que sa devient dur.
Merci
bjr,
ayant passer par là,je vous résume,suite au décès de ma défunte la préfec à refusé de me renouveler le titre de sjr le tribunale administrative ma demandé de quitter le territoire,j'ai fais appel entre le temps je me suis remarier en France et après 6 mois de vie commune j'ai récupéré mes papiers et mon travail aussi.
et vive la France.