Après OQTF , régularisation mariage?

Publié par

Bonjour,
la situation:
Je suis pacsée depuis un 1 et 4 mois avec un brésilien entré en France avec son passeport en 2013 (touristique valable 3 mois).
Il vient de recevoir une OQTF ( 18/03/2016) après qu'on est demandé son titre de séjour vie privée vie familiale (après plus d'un an de vie commune justifié).

Motifs:
-Faible ancienneté de vie commune ne permet pas d'établir que le refus d'autoriser son séjour porterait une atteinte disproportionnée à son droit au respect de la vie privée et familiale
-qu'il ne justifie pas de la nécessité de sa présence auprès de son amie
-qu'il est sans charge de famille
-qu'il ne justifie pas d'être isolé dans son pays d'origine, ni d'avoir rompu lien avec celui-ci
-que lors d'un précédent séjour en France, il avait fait l'objet d'une OQTF en 2011
-qu'il ne justifie pas d'une ancienneté de présence en France

Après 2 rdv avec deux avocats, et association le recours administratif a peu de chance d'aboutir ( 50%) car pas de pièces à ajouter et un cout d’environ 1200€. Si nous nous marions directement risque que la police intervienne pendant le mariage.
Par conséquent nous pensons nous marier après qu'il exécute son OQTF en retournant au Brésil.

Pour cela différentes possibilités :

1) Au Brésil
Il exécute son OQFT et je le rejoins dès qu’une date est posée par la mairie de Salvador. Puis demande de titre de séjour à l’ambassade de Brasilia.
Mais nous voudrions savoir si cette OQTF ne risque pas de lui poser des difficultés afin d'avoir son titre de séjour au consulat de France de Brasilia?
2) Au brésil
Il exécute son OQTF mais revient directement en France jusqu’à qu’une date soit donnée et nous partons nous marier à Salvador de Bahia. (Peu d’interruption de vie commune)
3) En France
Il exécute son OQTF et revient. Nous nous marions à Bordeaux et au bout de 6 mois de vie commune nous demandons un titre de séjour.
Points négatifs : l’avocat nous a dit que l’on devait refaire 6 mois de vie commune donc encore 3 mois ou ilserait en situation irrégulière.
Nos questions :
Savez-vous comment valider l’OQTF ? « Justifié d’un cachet « …. » lors de sa sortie du territoire français ». On doit renvoyer OQTF signée à une autorité ou cela se fait-il automatique au passage de la frontière ?
Nous voudrions savoir dans quels pays le mariage parait le mieux ?
A partir de combien de temps de séparation considère-t-on que la vie commune soit interrompue?
Doit-on réellement attendre 6 mois après le mariage pour demander le titre de Séjour en France?
Les 2 OQTF précédentes ne vont-elles pas mettre des difficultés supplémentaires ?
Il n'a pas d’interdiction de retour mais cette OQTF ne limite pas son retour en France? (touristique ou marié).
Doit-on contacter l'OFII pour avoir des réponses? Cela ne fiche pas les personnes pour les prochaines demandes?

Face à ce courrier, il faut qu'on agisse rapidement et de façon adaptée. Et j'avoue qu’avec les sentiments il est compliqué de réfléchir et de penser à tout. Nous avons lu des tonnes de textes, forum,... et tout se mélange un peu.
Nos projets sont en France et je voudrais mettre toutes nos chances de notre côté pour que sa situation se débloque le plus rapidement possible. Pensez-vous que nous avons pensé à tout? Avez-vous des recommandations?
Merci par avance de vos retours

Publié par

salut de quelle préfecture est ce que tu dépends ?