Bonjour,
On m'a refusé le titre de séjours étudiant il y a cela 2 ans et j'ai mon passeport qui a expiré il y a cela 3 ans et j'aimerais savoir si je peux déclarer mon bébé à la mairie avec mon passeport déjà expiré il y a 2 ans. Si quelqu'un s'est déjà retrouvé dans cas puisse me dire ce qu'il a pu faire si possible.
Je vous remercie d'avance de votre réponse.
L.
bonjour,
pour déclarer la naissance d'un enfant à la mairie, les parents doivent présenter des documents d'identité valables.
il appartiendra à l'état-civil de votre mairie d'accepter ou pas, votre passeport périmé.
voyez votre consulat pour refaire un passeport.
salutations
Bonjour,
Quel âge a ce bébé ? Si c'est un nouveau-né, la naissance doit être déclarée immédiatement à la mairie du lieu de naissance même si vos papiers d'identité ne sont pas à jour. Ne pas le faire constituerait un délit. Un enfant dont la naissance n'est pas déclarée n'existe pas officiellement. Cela peut certes se régulariser mais c'est compliqué et préjudiciable autant pour les parents que pour l'enfant.
Si ce bébé est né dans une maternité en France, il est très peu probable qu'un acte de naissance n'ait pas été dressé à la mairie du lieu de cette maternité.
Après la déclaration de naissance, l'urgence est de vous faire délivrer un nouveau passeport par le consulat du pays dont vous êtes resortissante.
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