GROS problème après la vente de ma maison

Bonjour,
Je viens vers vous car suite à la vente de leur maison, mes parents ont quelques problèmes!
Ils ont fait l'acquisition d'une maison de village il y a 20 ans. Elle était en vente depuis 4 ou 5 ans, et elle s'est enfin vendu cette année. Ils ont fait appel à une agence immobilière pour s'en occuper. Après passage devant notaire la maison est vendu. Jusque la tout va bien... Quelques jours plus tard un voisin signale aux nouveaux propriétaires que une partie de la maison ainsi qu'une cave lui appartient. Mes parents paye une taxe d’habitation, taxe foncière, ils ont refait la toiture depuis toutes ces années. Etant donné que la vente a eu lieu il y a 20 ans, mes parents ont un "mot" de l'ancien propriétaire qui déclare la vente de la cave.
Donc ma question est comment doivent-il faire? Le notaire est_il pas censé se renseigner? Le voisin ne devait-il pas réagir avant?
Merci par avance

Bonsoir,
Etant donné que la vente a eu lieu il y a 20 ans, mes parents ont un "mot" de l'ancien propriétaire qui déclare la vente de la cave.
En clair cela signifie quoi exactement ?
Le notaire est_il pas censé se renseigner
La propriété est décrite dans l'acte authentique.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Cela signifie que cela été fait de "main à main" (pour la cave. Pour ce qui est de la propriété, il y à juste la surface indiqué mais pas le nombres de pièces ni la disposition. Il s'agit d'une maison de village qui est présenté sur plusieurs niveaux.

Cela signifie que cela été fait de "main à main"
Bonjour,
En matière immobilière, une vente ne peut se faire que devant notaire, les titres devant être mis à jour (et les divers droits payés !).
Officiellement, cette cave est donc restée propriété du "vendeur".

hello..
il semble que le contexte fasse penser a un cas de prescription acquisitive..
a vérifier pour délais et conditions.

Un cas de prescription acquisitive ?
Je ne vois pas comment le voisin en question pourrait arguer d'un tel droit d'usucapion sans occuper les lieux.
Soit ce voisin excipe un acte de vente enregistré au bureau des hypothèques décrivant un transfert de propriété sur une partie de l'immeuble, soit il ne peut pas et n'est propriétaire de rien.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

pardon moisse
mon idee était que le propriétaire revendeur s'il n'avait pas de description complete de son acquisition d'il y a 20 ans fasse jouer la bonne foi et la prescription acquisitive a son profit contre le voisin curieusement ravisé...

Je comprends un peu mieux votre idée, mais le vendeur est déjà propriétaire du bien, et c'est au prétendu acheteur avec son bout de papier de démontrer ses droits et titres.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Merci de vos réponse, malgré que je ne comprenne pas tout! Qu'est qu'une prescription acquisitive Jibi 7?
Le propriétaire d'y a 20 ans est décédé l'année dernière!

Faute de temps je me contente de vous recopier ce qu'en dit wikipaedia
"En France, il existe deux « types » de prescription acquisitive, la procédure dite normale ou la prescription abrégée. Elle s'acquiert lorsque la possession a atteint trente, ou dix ans selon les cas. De jure, les conditions nécessaires à la prescription trentenaire sont :

l'occupant du bien immobilier doit prouver que pendant toute la période il s'est occupé du bien par l'exercice d'actes matériels (le corpus), et qu'il avait l'intention de se comporter en tant que propriétaire (l'animus domini). C'est la possession (pouvoir de fait sur la chose).
la possession doit être utile, exempte de vices (publique, non équivoque, paisible et continue), et à titre de propriétaire1.

Alors seulement, après une période de trente années pendant laquelle le propriétaire légal ne s'est pas manifesté (bien que les actes du propriétaire de fait aient été apparents, non clandestins, non équivoques, etc.), l'occupant peut devant le tribunal de grande instance déclarer l'usucapion et ainsi devenir propriétaire du bien. Mais le TGI ne peut prendre sa décision qu'en collégialité.

La prescription abrégée quant à elle s'acquiert après dix ou, anciennement, vingt ans2 selon la domiciliation du propriétaire légal, et ce uniquement pour les possesseurs a non domino (qui ont acquis le bien d'une personne autre que le propriétaire, souvent un détenteur précaire) de bonne foi (ils ont cru traiter avec le véritable propriétaire).[/b]


Si le voisin ne s'est pas manifesté depuis plus de 20 ans ou 30 ans votre acheteur aura de quoi l'envoyer bouler si vous lui donnez les preuves que vous avez
acte d'achat, paiement des taxes et travaux d'entretien , acces depuis l'acces principal etc..

Merci de votre réponse, je viens de trouver un arfticle sur internet http://chambre-38.notaires.fr/data/document/2013-11-10-prescript-acquisitive.pdf (qui décrit exactement la situation de mes parents.
Par contre dans l'article il est dit qu'il faut : une possession continue et ininterrompu. Cela signifie qu'il faut qu'elle soit habité? Car ce n'était pas le cas. Ils l'ont loué un certain temps et arrêté a cause de dégradation, et donc plus habité.

posseder ne veut pas dire user

mais assumer ce qui va avec la propriété, les charges , l'entretien les taxes et obligations..