Bonsoir,
Je souhaiterais connaitre la fiscalité appliqué dans le cadre de la cession d'une partie d'un terrain.
Le contexte:
Achat d'une résidence principale en 08/2008 sur 1 420M² de terrain.
L'objet: projet de cession de 400 M² (constructible mais non viabilisé) en 2014.
Quel peut être la fiscalité appliqué (base de calcul retenue et taux) ?
Sachant que la RP a été achetée 215K€ Hors frais de notaire et que le projet de vente serait dans les environs de 90/100 K€ suivant le prix du marché actuel (et encore c'est la fourchette basse).
Merci d'avance pour votre aide.
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