Bonjour à tous,
Il y a une vingtaine d'années, en raison de la pénurie de terrains, un constructeur nous a proposé, à moi et à une autre personne d'édifier nos pavillons respectifs sur une parcelle acquise pour l'occasion, en indivision.
C'est ce qu'on appelle communément, je crois, une copropriété horizontale.
Je voudrais connaître les taxes et autres frais que j'aurais à supporter si je désire sortir de cette copropriété horizontale.
Je précise que chaque pavillon a été payé par son propriétaire.
Merci par avance de vos réponses.
Bonjour,
Ben non, une indivision n'est pas forcément une copropriété. Voyez un notaire qui vous expliquera comment faire tous les 2 pour supprimer cette indivision.
Bjr,
J'ignore les couts, mais déjà il faut:
* engager un géomètre expert pour procéder à l'arpentage et à la division
* faire enregistrer le tout chez un notaire.
Pas gratuit tout cela.
Bonjour morobar, merci de votre réponse.
Je sais qu'il faut avoir recours à un géomètre et je me doute bien que tout ça n'est pas gratuit.
Je voulais savoir si l'opération est assimilée à une vente et assujettie aux mêmes "frais de notaire".
bonjour
Pour supprimer une copropriété horizontale j'ai payé récemment 790 euros tout compris ( géomètre +notaire )
Il s'agissait d'une copropriété de 92 lots et chacun a payé cette somme.
Bonjour bulou,
Nous sommes 2 copropriétaires.
Si cela me coûte à quelque chose près ce prix je le ferai sans hésiter.
Merci de votre réponse.
bonjour loubassane
je pense qu'à 2 cela va couter bien plus cher .il faudrait se renseigner pour trouver un notaire qui a l'habitude de ce genre d'opération .
Bonjour bulou,
Effectivement je vais me renseigner auprès d'un notaire.
Merci et bonne journée.
Bonjour,
Je souhaiterais sortir d'une copropriéte horizontale de deux maisons car j'ai un acquéreur intéressé pour ma maison (mise en vente) à la seule condition de sortir de cette copropriété.
Le deuxième propriétaire vivant à l'étranger est d'accord mais ne veut pas participer aux frais (géomètre etc..). Dois-je lui demander un papier écrit et signé de sa main pour attester tout celà ? Que se passera-t-il s'il change d'avis et qu'il refuse ?
Lui-même a mis sa maison en vente.
Quel pourrait être le coût d'un géomètre ?
Est-ce par rapport à la superficie du terrain qui fait 1600 m2 ?
Je vous remercie par avance de la réponse que vous pourrez m'apporter.
Cordialement.
Carmen F.
bonjour
Syndic bénébole d'une copropriété horizontale comprenant 172 villas (certaines mitoyennes par le garages, d'autres pas) sans parties communes (voirie, éclairage dans le domaine public)
Les charges se résument à (2.500 € annuels) pour l'abonnement à un contrat collectif pour le câble "Numéricâble" et (1.600 € annuels) pour une assurance RC et une indemnité forfaitaire pour remboursement de frais pour le syndic et frais généraux et bancaires
Certains copropriétaires ont questionné pour connaître les modalités et coût de la dissolution de la copropriété (bornage - notaire - enregistrement - etc)
La copropriété a une superficie d'env 7 ha
Pouvez-vous quel serait le coût approximatif d'une telle opération.
Avec mes remerciements
Sincères salutations
d. heredia syndic
bonjour,
une copropriété sans parties communes ne peut pas être une copropriété.
je suppose que le sol ou sont implantées les maisons est une partie commune.
pour supprimer la copropriété, il faut donc que chaque coproprétaire devienne propriétaires du sol sur lequel est construite sa maison.
voir ce lien sur ce sujet :
la-suppression-de-la-copropriete-horizontale
salutations
Bonjour,
Nous sommes actuellement une copropriété de 52 logements et j'aimerai connaître la démarche et le tarif pour sortir un lot de 2 logements mitoyens (mon voisin et moi) à une extrémité de la copropriété mais longé par des garages.
Je vous remercie pour votre aide.
Cordialement
bonjour,
pour votre information, vos pouvez consulter le lien ci-dessous :
la-suppression-de-la-copropriete-horizontale
salutations
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