Coût pour sortir d'une copropriété horizontale.

Sujet vu 942 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/08/18 à 18:20
> Droit de l' Immobilier > Fiscalité & immobilier


Loubassane, Bouches-du-Rhône, Posté le 04/08/2018 à 18:20
12 message(s), Inscription le 07/10/2017
Bonjour à tous,

Il y a une vingtaine d'années, en raison de la pénurie de terrains, un constructeur nous a proposé, à moi et à une autre personne d'édifier nos pavillons respectifs sur une parcelle acquise pour l'occasion, en indivision.

C'est ce qu'on appelle communément, je crois, une copropriété horizontale.

Je voudrais connaître les taxes et autres frais que j'aurais à supporter si je désire sortir de cette copropriété horizontale.

Je précise que chaque pavillon a été payé par son propriétaire.

Merci par avance de vos réponses.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 05/08/2018 à 08:07
12214 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Ben non, une indivision n'est pas forcément une copropriété. Voyez un notaire qui vous expliquera comment faire tous les 2 pour supprimer cette indivision.

Loubassane, Bouches-du-Rhône, Posté le 05/08/2018 à 20:27
12 message(s), Inscription le 07/10/2017
Merci Tisuisse d'avoir pris le temps de me répondre.

morobar, Vendée, Posté le 05/08/2018 à 22:28
11355 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bjr,
J'ignore les couts, mais déjà il faut:
* engager un géomètre expert pour procéder à l'arpentage et à la division
* faire enregistrer le tout chez un notaire.
Pas gratuit tout cela.

Loubassane, Bouches-du-Rhône, Posté le 06/08/2018 à 08:17
12 message(s), Inscription le 07/10/2017
Bonjour morobar, merci de votre réponse.
Je sais qu'il faut avoir recours à un géomètre et je me doute bien que tout ça n'est pas gratuit.
Je voulais savoir si l'opération est assimilée à une vente et assujettie aux mêmes "frais de notaire".

bulou, Essonne, Posté le 06/08/2018 à 14:35
23 message(s), Inscription le 21/06/2017
bonjour
Pour supprimer une copropriété horizontale j'ai payé récemment 790 euros tout compris ( géomètre +notaire )
Il s'agissait d'une copropriété de 92 lots et chacun a payé cette somme.

Loubassane, Bouches-du-Rhône, Posté le 06/08/2018 à 16:17
12 message(s), Inscription le 07/10/2017
Bonjour bulou,
Nous sommes 2 copropriétaires.
Si cela me coûte à quelque chose près ce prix je le ferai sans hésiter.
Merci de votre réponse.

bulou, Essonne, Posté le 06/08/2018 à 18:25
23 message(s), Inscription le 21/06/2017
bonjour loubassane
je pense qu'à 2 cela va couter bien plus cher .il faudrait se renseigner pour trouver un notaire qui a l'habitude de ce genre d'opération .

Loubassane, Bouches-du-Rhône, Posté le 07/08/2018 à 09:52
12 message(s), Inscription le 07/10/2017
Bonjour bulou,
Effectivement je vais me renseigner auprès d'un notaire.
Merci et bonne journée.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]