Bonjour,
j'ai eu un accident de travail le 3/03/2009 après lequel j'ai eu des soins sans arrêt de travail.en mars 2011 je me sui fait opéré de l'épaule (toujours suite à ma déclaration d'accient du 3/03/2009 et mon employeur m'a fait expertisé 15 jours après mon opération.l'expert vient de rendre ses conclusions et ne reconnaît pas l'AT du 3/03/2009 mais stipule que cela pourrait rentrer dans le cadre de la maladie proffessionnelle. quel recours puis-je avoir pour les frais d'hospitalisation et d'intervention chirurgicale qui ont déjà eu lieu ? Sachant que j'ai déjà eu un AT avec arrêt de travail pour la même épaule en 2008 (non consolidé) et reconnu par la commission de réforme.
Bonsoir "titi"
Bouh, cela ressemble à un emploi de droit public, ce qui n'est pas ma spécialité, vu les termes utilisés: "commission de réforme", etc.
Je nepeux même pas essayer de te répondre avant d'avoir plus.
Bon courage et bonne chance.
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Cornil: ingénieur informaticien en retraite, vieux syndicaliste droit privé, vieux routard forums droit du travail depuis +15 ans (me souviens plus précisément) Souhaite au moins un AR (merci?)
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