Dissertation : La jurisprudence pour l'avenir

Bonjour,

Je dois faire une dissertation sur la jurisprudence pour l'avenir sauf que je n'ai aucune idee sur comment partir. Vous pouvez m'indiquer le chemin à suivre s'il vous plaît ?

Merci de votre aide. Dernière modification : 21/10/2021 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour, la dissertation est bien la jurisprudence pour l'avenir. Il est sur mon TD qui est les revirements de jurisprudence. Je n'arrive pas à la commencer comme trouver une problematique, un plan... Est ce que vous pourriez me donner des idees pour commencer s'il vous plait ?

Merci pour votre aide!

Il y a bien longtemps que mes études sont terminées...

Vous avez sans doute déjà élaboré des plans de dissertation, je vous conseille de le faire comme d'habitude.

Pour la réflexion uniquement...

Rappel sur la jurisprudence, la cour etc...

Est-elle définitive ou pas...

Rétroactivité de la jurisprudence...

Avenir et revirements

Rétroactivité des revirements de jurisprudence VS "« la loi ne vaut que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif »

ETC...

Application-dans-le-temps-des-revirements-de-jurisprudence-analyse.185264

Bonjour,

C'est moi qui, en tant qu'administrateur, ai reclassé ce topic dans la bonne rubrique pour permettre aux internautes intéressés par cette rubrique, de participer à la discussion.

Merci.

Je pensais mettre en plan :
1) le revirement de la jurisprudence, un principe rétroactif

A) Le principe de la rétroactivité du revirement de jurisprudence

B) les limites de la rétroactivité

2) les revirement de la jurisprudence pour l'avenir

A)

B)


C'est un bon début ? Après je ne trouve plus.

La problématique je n'ai aucune idée. Pouvez vous m'aider s'il vous plaît ?