Bonjour,
Suite à un controle positif à l alcool en septembre 2011, je me suis fait suspendre mon permis pour 3 mois et une amende mais je n'ai pas eu de point retirés sur mon permis(toujours 12 points) et jugé par ordonnance pénale.
En avril 2012, j'ai eu un accident de voiture sans faire de blessé mais j'étais aussi positif à l'alcool. J'ai reçu une convocation au tgi d'Amiens pour une reconnaissance préalable de culpabilité mais il n'y a pas de mention qui stipule que je suis en récidive.
J'aurais voulu savoir si je risque quand meme d'etre jugé en récidive donc perte de permis ?
Merci,
Cordialement;
Bonjour :
Merci de répondre.
- votre taux d'alcool en 2011 : .....mg/l d'air expiré
..... g/l de sang
- votre taux d'alcool en 2012 : .....mg/l d'air expiré
..... g/l de sang
bonjour,
en 2011 : 0,51 mg/d'air expiré soit 1,02 g/l de sang
en 2012 : 0,57 mg/d'air expiré soit 1,14 g/l de sang
merci de me consacrer un peu de votre temps.
cordialement
Ce sont donc 2 alcoolémies délictuelles et le juge peut retenir l'état de récidive légale donc les sanctions plancher qui vont avec cette récidive.
se serait marquer recidive?sur ma convocation au tgi pour une reconnaissance prealable de culpabilité ?
mais je ne comprend pas pk g tjr 12 point sur mon permis
Pas du tout, c'est le juge qui décidera sur place car il aura votre dossier sous les yeux.
bonsoir.
première infraction en septembre 2011,et deuxième en avril 2012.
peut-être que la première peine n'était pas exécutée lors de la deuxième infraction.
en avril 2012 vous aviez déja effectué la suspension de permis de 3 mois entièrement et payé l'amende?
quelle date d'envoi est notée sur l'ordonnance pénale que vous aviez reçu?
oui en avril 2012 j avais deja eu mes 3 mois de suspension et payer l amende (recuperer mon permis en janvier 2012)
re bonjour
je me suis fait soigner pour l alcool est ce que le procureur peut en tenir compte quand je passerai le 29 novembre car je passe devant le procureur avant le juge (rpdc)
Oui, ce n'est pas impossible, il faudra alors apporter les justificatifs médicaux.
ok mes de tout facon si je suis juger pour recidive mon permis sera automatiquement annulé ?
Normalement, oui puisqu'il s'agit d'une peine plancher, mais allez savoir ce que le juge va décider ? va-t-il retenir la récidive ou non ?