Bonjour,
Ce weekend je suis me suis endormis au volant puis réveillé par le choc de ma voiture dans le fossé. Heureusement je n'ai pas eu de blessures .
Le contrôle d'alcoolémie a eu lieu à 9 h 15 dans les locaux de la gendarmerie (0.46 puis 0.52 15 minutes après), alors que l'accident à eu lieu à 7h 40 d'après les papiers en ma possession (rétention du véhicule et convocation)
-Pourrai-je faire valoir les + d'1 h 30 qui sépare l'accident du test d'alcoolémie sachant que j'étais en "phase montante" ce matin là?
-Je suis convoqué devant l'association xxx, déléguée du procureur que cela veut dire? Vais-je passer devant le juge?
J'ai 12 points et un casier vierge.
Merci pour vos réponses.
Dernière modification : 31/05/2010
Bonsoir, sur le controle de l'alcoolemie il n'y a rien à redire, au vu de votre état, de l'accident peut etre que le controle à ce moment n'était pas possible matériellement, acceptez la peine alternative à l'emprisonnement (ordonnance pénale, composition pénale, etc.), c'est plus sage. Après la période de suspension vous pourrez conduire de nouveau, courage à vous, cordialement.
__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés