ouai ms bon pour moi c diferan.si je suis pas relaxé ben c annulation du permis....
Parce que, comme l'a dit citoyen alpha "la discussion est close" et, comme je l'ai écrit, le but de ce forum n'est pas de philosopher sur le bien fondé ou non d'une loi, voyez votre député. Nous, nous amenons des éléments juridiques : ce que dit la loi, ce que vous pouvez faire, ce que vous ne pouvez pas faire, et c'est tout. Tout a été dit sur ce topic donc, ou vous acceptez ce que nous écrivons ou vous ne l'acceptez pas, et c'est votre choix. Il nous est impossible, sans cesse, de devoir nous justifier dans nos réponses. Donc, prenez vos responsabilités.
bonjour, entièrement d'accord avec mes confrères TISUISSE et citoyenalpha, bonne journée à vous tous
__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM
la réponse vous a déjà été donnée sur un autre post
Ce forum est un forum d'information juridique et non de débat sur une politique gouvernementale.
Il est tenu par des bénévoles qui au vu du nombre de questions reçues et de leur emploi du temps de leur vie professionnelle (et oui ils en ont une) ne peuvent participer à des discussions non juridique.
La suppression de message peut s'opèrer lorsque :
le message n'apporte aucun complément d'information ou aucune réponse juridique à la question posée au préalable
les propos tenus sont irrespecteux envers quiconque ou non anonyme.
En conséquence ce post est clos.
Restant à votre disposition.
faîtes un nouveau post
nous en répondrons pas ici le sujet est clos
Cette question sera effacée sous 24h
Bonjour,
J'ai eu un accident assez spectaculaire avec un scooter. La personne a grillé une propriete et roulait en sens inverse car en train de doubler ceux qui me laissaient la priorite. J ai soufflé à l ethylo, négatif, puis test salivaire THC positif, j avais prévenu les policiers que j avais consommé la veille avt de faire le test. Le reste des tests stups negatifs. Hopital, prise de sang mais je repars avec mon permis et une convocation à venir temoigner sur l accident 48h plus tard. J'y suis alle, résultat 0.6ng/ml. J'ai pas demandé de contre expertise et la personne n 'a pas porte plainte. Elle n'a au final qu'une luxation du petit doigt et est ressorti de l'hôpital le soir même, c'est le plus important.
Qu'est ce que je risque selon toute vraisemblance ? Je n'ai pas d'antecedants, mais que 7 points de permis.
Rien au titre de cet accident si des témoin appiyent votre version de l'accident et si les FDO ont enregistré cette version. Le scooter est un 2 roues à moteur et la loi badinter ne s'applique pas pour lui.
Pour la conduite sous substances interdites (stupéfiants) tout est indiquié dans le dossier correspondant en en-tête de ce forum.
Bsr Les risque sont comme moi j.ai eu ya 3 ans retrait de permis 4 a 6 mois 6 point en moin et une amende a la tete du client moi perso j.avais eu 4mois 500 euro d.amende et 6 poiny si tu na pas d.entesedant avec le stup tu passera au tribunal en delit delictuel prend pas d.avocat sa te servira a rien au trib quand ces ton tour sa dur 5 min on te reproche sa tu prend sa
Copyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés
