J'ai eu un accident de voiture 4 jours après l'obtention du permis.J'ai voulu changer de station de radio et deux secondes d'inatention a suffit popur que la voiture ce déporte sur la droite, et là j'ai eu le temps de frêner, cependant la voiture a tout de même fait trois tonneaux. Il y avait deux amis avec moi, mais il n'y a eu aucun blessé et aucune personne impliquée dans l'accident. Cependant les gendarmes m'ont pris mon permis et ne m'ont donnés aucunes nouvelles depuis ce jhour(16/11/2007). C'est pourquoi j(aurai aimé savoir s'il était possible que mon permis me soit supprimé même si je n'ai commis aucune faute? Dernière modification : 22/11/2007
Bonjour.
Non le permis n'est pas supprimé si il n'ya aucune faute..
En l'éspèce, vous avez commis une faute mais rien qui relève du champs pénal à ma connaissance donc pas de risque a priori.
__________________________
Cordialement.
Bonjour,
Je confirme. Pas d'infraction, donc pas de suspension.
Demandez à la gendarmerie où se trouve votre permis.
Cordialement,
Antoine ETCHEVERRY
www.etcheverry-avocat.com
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés