Accident responsable pour sous stupefiant et alcool

Bonjour,

Je vous explique la situation : il y a 1 ans mon conjoint a eu un accident en scooter 49 cc dont il est responsable. Il était sous l'emprise de l'alcool (0,50 mg/l d'air) et sous l'emprise de stupéfiant (0,9 ng de je ne sait pas trop à quoi ça correspond). Suite à l"accident, il a été amputé d'une jambe et la voiture qui l'a percuté n'a que quelques dégâts superficiels, la conductrice n'a rien.

Il y a 2 jours, nous avons appris qu'il était convoqué au tribunal pour répondre de ses actes dû a l'alcool et les stupéfiants. Quelles sont les peines encourues. Nous sommes un peu anxieux, nous venons tout juste de sortir d'une passe très difficile surtout pour lui. On ne sait pas à quoi s'attendre. Si vous pouviez nous éclairer un peu.

Merci d'avance pour toute vos réponses.

bonjour

commencez par lire le lien ci-dessous

http://www.experatoo.com/obligations-administratives/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htm#.Vd8qkpeLzhY

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Merci, ça me rassure sur un point c'est qu'il ne fera probablement pas de prison, certes une amende je pense fort possible. Et si je peux me permettre, lors de l'accident mon conjoint n'avait pas de permis de conduire. Il vient de l'avoir il y a 1 semaine. Est-ce que le délit qu'il a commis il y a un an peu lui faire perdre son permis ?

Merci encore milles fois.

Votre mari (si vous parlez de "conjoint" c'est que vous êtes mariés), reste sous l'accusation d'un délit routier. La prison est toujours une peine pénale possible.

Une question à mon tour : comment a-t-il pu obtenir son permis n'ayant qu'une seule jambe ? est-ce avec un véhicule spécialement adapté ?

Bonjour . Oui pour répondre a votre question c tt simplement une voiture a boite automatique . Voila . Merci même si tt reste encor flou ...