Bonjour,
Voila j'explique brièvement mon soucis. je me suis retrouvé face à un mythomane complet qui m'accusait de faits graves (l'avoir menacé de mort en le poursuivant pédestrement avec un couteau). Le parquet m'a poursuivi je pense à la seule vue de mon passé judiciaire chargé même si pas une condamnation depuis maintenant 10 ans. Le dossier était tellement vide que le procureur lui même a demandé la relaxe (comment peut-on poursuivre pédestrement un homme dans une gare 10 minutes dit-il et prendre un couteau dans l'enseigne "Paul" sans trouver des bandes vidéos, une centaines de témoins au moins et ben non le dossier était vide, vide, vide, rien) d'autant plus que lors de l'audience j'ai produit, face aux dires de mon adversaire une ordonnance médicale pour de la ventoline que j'ai en permanence sur moi en cas de grosse crise pour pouvoir obtenir de la ventoline rapidement dans toutes les pharmacie et que je suis complètement dans l'incapacité de sprinter 3 minutes.
J'ai donc obtenu la relaxe sans aucun soucis mais 2 ans de stresse même devant ses mensonges, deux ans à craindre un coup de sort. Je pense que oui étant innocent c'était très bête mais un gros casier judiciaire fait que les magistrats peuvent se dire : c'est possible. Il n'en a rien été et je les en remercie. Mais, puis-je attaquer ce Monsieur pour le préjudice car il y a vraiment un préjudice ? Ce matin je me suis enfin réveillé libre pour la première fois depuis 2 ans.
Merci.
bonjour,
vous pouvez effectivement poursuivre cette personne, mais il vous faudra prouver le préjudice sachant que les tribunaux prennent rarement en compte le préjudice moral et qu'il est très peu indemnisé.
mais vous pouvez l'assigner pour dénonciation calomnieuse.
je vous conseille de prendre l'avis d'un avocat qui sera nécessaire dans cette procédure.
salutations
bonjour,
"La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée."
lisez bien la décision. si vous êtes relaxé car le tribunal dit que le fait n'a pas été commis, alors vous pouvez même vous passer d'un avocat si son cout vous rebute.
Merci pour vos réponses! Je suis en effet acquitté c'est bien le mot utilisés par le président du tribunal. Je me permets d'ajouter que je suis bipolaire diagnostiqué et suivis (je peux fournir des certificats médicaux) et ce qui n'est rien pour la plupart des gens peut être une montagne pour un bipolaire ayant même datant de 10 années un lourd passif judiciaire.
En clair, je ne simule pas un instant le préjudice. j'ai vécu plus de 2 ans a imaginer les pires scénarios et aujourd'hui j'ai une famille, une vie sociale stable et une vie saine donc voir tout balayé du fait des calomnies d'un procédurier poltron (tout ça résulte du fait qu'il n'a pas assumé sa poltronnerie) m'a fait excusez moi "flipper"
Le but n'est pas en soi les dommages est intérêts mais que ce Monsieur vive aussi avec un casier et justement débourse encore d'avantage de frais de justice lui qui croyait faire un investissent et payant son avocat. J pense que ça lui passerait l'envie de recommencer et de refaire une victime.
J'ai du mal à être bref veuillez m'en excuser.