Bonjour,
Je me permets de vous contacter car, en public sur Facebook, j'ai été qualifié de "raciste".
Cela me peine profondément car j'ai toujours été éduqué dans des valeurs de respect de l'autre et de tolérance.
Or, Je donnais tout-à-fait cordialement mon avis sur un sujet, et quelqu'un est venu commenter publiquement en m'affirmant que je suis raciste.
Je soupçonne une diffamation.
Je précise que les faits se sont déroulés il y a 24h, donc bien moins des trois mois au-delà desquels la prescription semble s'appliquer, que j'ai l'identité de la personne, et que j'ai des captures d'écran du passage où il me qualifie de "raciste". Le racisme étant puni, il faudra prouver que je le suis. C'est en ce sens que je pense que cela rentre dans le cadre d'une diffamation.
Je précise aussi que ces propos ont été tenus sur un groupe Facebook de 50 000 personnes et que, bien évidement, certains d'entre-eux ne connaissent ni l'auteur des propos, ni moi-même, ce qui semble refléter la définition d'une diffamation publique.
Pouvez-vous m'en dire davantage ? Merci :)
Dernière modification : 19/07/2019 - par Barada2
bonjour,
il faudrait lire vos propos précédents pour se faire une idée si ce terme ne dépasse pas la limite admisible par la liberté d'expression ou si l'on est dans l'injure/diffamation.
une copie d'écran peut être dénoncée par la partie adverse et rejetée par un juge. sans preuve des propos, pas de condamnation possible. un constat d'huissier réalisé dans les régles ne sera pas rejeté par le juge.
le droit de la presse est plein de pièges (vous connaissez le premier, la prescription de 3 mois), donc il vaux mieux faire appel à un avocat spécialisé pour en premier lieu, déterminer si une action en justice est vouée au succès, et faire les choses correctement le cas échéant.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000029430475&fastReqId=742628487&fastPos=11
il découle de cet arrêt que dire qu'une personne est raciste porte bien atteinte à son honneur mais que le délit de diffamation n'est pas forcément établi pour autant.
voir aussi https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023250358&fastReqId=742628487&fastPos=18
Bonsoir
je crois que vous vous bilez pour pas grand chose.
Bruno,
Non, absolument pas ! C'est une accusation que j'ai décidé de ne pas supporter.
SJ4 : merci infiniment pour toutes ces réponses. Je vous ai adressé un message privé.