Bonsoir ,
Je reviens du tribunal ou l' on m' a condamné pour une affaire qui a été déja jugé , il y a 3 ans j' ai mordu ma compagne et eu des gestes violents devant nos enfants . J' ai reconnu les faits et été condamné a 3 trois mois de sursi et un stage de sensibilisation a faire .
L ' organisme qui devait me contacter pour le stage de sensibilisation aux violences sexistes l' a fait par courrier , mais je n' ai jamais reçu ce fameux courrier .
Et donc je n' ai pas fait le stage d' ou le deuxième passage au tribunal , ou j' ai expliqué que je n' ai pas de numéro sur mon adresse , nous sommes 3 foyers a avoir comme adresse place de la poste mr untel . Le courrier a pu se perdre ,
résultat des courses je suis recondamné a 3 mois d emprisonnement délectuel assorti d' un sursis probatoire pour une durée de 12 mois.
Sachant que cette accident remonte a decembre 2019 et que depuis je ne bois plus d" alcool .Que je travaille ,que je suis rentré dans le rang on m' en remet une couche!
Puis je écrire a la magistrature pour signaler l' abus d' autorité de cette juge ? ( ce n' était pas elle la première fois ).
Bonjour,
Puis je écrire a la magistrature pour signaler l' abus d' autorité de cette juge ? ( ce n' était pas elle la première fois ).
Cela se nomme "faire appel".
Bonjour,
C'est étrange.
On ne peut pas avoir deux fois le même procès, avec les mêmes partis et avec le même objet.
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