Bonjour,
j'ai été diffamé dans un courriel groupé, envoyé à des présidents d'associations sportives (je suis entraîneur), à cette liste de présidents de clubs, s'ajoutaient des dirigeants de la ligue régionale sportive.
Cette diffamation est-elle publique ou non ?[smile17]
note : je ne fais pas partie de cette ligue régionale, mais mes diplômes me permettent de travailler avec eux régulièrement. La diffamation portait sur des faits mensongers qui seraient survenus dans une autre ligue régionale que la leur. Je peux facilement prouver qu'ils sont faux.
questions subsidiaires :
- Y'a t-il communauté d’intérêt ? le groupe n'est pas homogène (présidents, dirigeants départementaux, dirigeants de ligue), mais ils sont tous dans le même sport.
- Le fait de faire passer le message à des président(e)s d'association qui regroupent plusieurs milliers de personnes peut-il être mis en avant pour le caractère public.
merci de votre aide
C'est une diffamation publique.
Le délai de réaction est court: 3 mois.
La procédure est pointue, et il vaut mieux s'appuyer sur un avocat spécialisé.
Si vous avez laissé échappé le délai de 3 mois, vous pouvez tenter la plainte sur la qualification pénale de l'article L226-10 de ce codé.
C'est pour cela que la procédure est pointue, compte tenu d'une prescription courte et de l'interprétation stricte du code pénal.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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