Bonjour,
Mon mari doit passé au Tribunal de Police car 1 femme a porté plainte contre lui pour violence (lors d'une bagarre générale au foot).
Mon mari a pénétré sur le terrain, celle-ci est venu vers lui en lui faisant des menace, il l'a donc repoussé avec son pied sans lui causer aucune blessure.
Elle a fourni un certificat méédical stipulant qu'elle n'avait AUCUNE blessure faite par mon mari, mais elle a tout de même bénéficié d'un ITT de 1 jour dû au "choc émotionnel" provoqué par cet évnement.
Mon mari n'ayant jamais eu aucun problème avec la justice s'inquiète énormément. J'aimerai donc savoir :
- Les risque encourus ?
- A quoi correspondent les "droits fixes allant de 90 à 180€" ?
Merci par avance pour vos réponses rapides.
Dernière modification : 31/08/2010
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