Bonjour,
Je viens vers vous car je ne sais plus quoi faire.
En effet, ce jour nous avons reçu un courrier de notre syndicat nous disons que un voisin se serais plaint de nuisances diurnes et nocturnes.
Notamment avec des marteaux, perceuse, scie circulaire, mouvement de meuble et hurlement. Et ce en semaine comme en week end a toute heure.
Bien entendu nous n’en sommes pas l’auteur et aucun voisin n’est venu se plaindre.
Suite à ce courrier je suis aller voir mon voisins du dessous qui me confirme qu’il n’entend jamais de bruit venant de notre appartement et rarement il entend un objet tomber en journée, cela l’as même étonner.
Nous sommes également victime de ces nuisances mais nous ne savons pas d’où elles proviennent.
Dans ce fameux courrier le syndicat nous indique que nous sommes passibles de poursuites judiciaires.
Je précise qu’on nous a vandaliser à trois reprises nos véhicule dans le sous sol dit sécurisé. Et nous n’avons pas de problèmes avec aucun voisin puisque nous les croisons à peine et que personne n’est venu se plaindre. Nous pensons à peut être de la jalousie..
Mes Questions sont :
Comment prouver que les nuisances ne proviennent pas de chez nous ?
Puis je demander le nom des plaignants ?
Puis je déposer plainte pour calomnies et intimidation ?
Que puis je réellement faire a mon niveau afin d’éviter que l’on me poursuive à tord ?
Je vous remercie d’avance pour les réponses que vous apporterez à mes interrogations.
Bjr,
Si vous ne savez pas qui est l'auteur, plainte contre X
Bonjour,
J'ai compris que le syndicat était le syndicat des copropriétaires.
Vous n'avez rien à prouver. C'est celui qui vous accuse de créer des nuisances d'apporter la preuve de ses allégations.
Vous pouvez rappeler au syndic que, s'il est dans sa fonction de faire respecter le règlement de copropriété, il sort de son rôle en engageant le syndicat sur les accusations purement imaginaires d'une seule personne. Car il n'y a pas de litige entre vous et l'ensemble des copropriétaires, il y a seulement un litige purement personnel entre vous et votre accusateur et le syndic n'a pas à s'y engager au nom du syndicat.
Le syndic a tort d'accepter de relayer au nom du syndicat des accusations anonymes. Mais il n'acceptera probablement pas de vous donner le nom de l'accusateur.
L'affaire devrait en rester là. Le syndic n'ira pas plus loin parce qu'il n'a aucune preuve ni aucune raison de prendre parti pour votre accusateur plutôt que pour vous et que votre courageux accusateur n'osera pas vous dire en face ce qu'il fait dire au syndic.
Une plainte n'aura aucune suite. Il faut en rester au terrain civil.
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